Dissertation Prix L2

Bonjour à tous.

En vue de préparer les partiels je m'entraine sur différents sujets.
Généralement j'arrive à me débrouiller sur l'ensemble des sujets. Cependant je bloque particulièrement sur le sujet suivants : Le prix.

Je n'arrive pas à formuler de problématique correcte, cependant j'ai quelques idées :


- Pas d’erreur (car ne porte pas sur la substance)
- Contrôle du prix (avec la cause)
- La lésion
- Le dol : obligation d’information (pas d’info de l’acheteur sur le prix)

J'ai aussi l'intention d'aborder la notion de "juste prix" cependant j'ai peur que ça fasse hors sujet.


Ce serait sympathique de votre part de mes donner des idées et/ou des voies de raisonnement !

Merci !

Contrôle du prix (avec la cause)
La cause permet de contrôler le prix ?

Tu peux parler du juste prix, c'est dans la lignée du point précédent.

Tu peux enfin questionner la détermination du prix dans les contrats cadres et l'arrêt d'assemblée du 1er déc. 1995.

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

La cause permet de contrôler le prix, on le voit dans l'arrêt de la Cour de Cassation de Juillet 1994, il ressort de cet arrêt qu'on ne peut pas invoquer l'absence de cause dès lors que le prix n'est pas dérisoire.

Merci, je parlerai du juste prix !

En TD on n'a pas abordé la notion de contrat-cadre, en quoi ça peut être intéressant dans ma dissertation ?