Dissertation relative à la suppression des AAU

Bonsoir,

Ayant une dissertation à rédiger pour la semaine prochaine sur le sujet "la disparition des actes administratifs unilatéraux", j'aurais besoin de votre aide.

Dans mon introduction, j'ai précisé que l'intérêt d'un tel sujet était notamment de s'interroger sur les modalités de la suppression d'un AAU, mais également sur les autorités compétentes. J'ai également indiqué que l'acte pouvait être supprimé indépendamment de la volonté de l'administration (recours pour excès de pouvoir ou après un certain laps de temps) ou en lien avec son intention (procédés de l'abrogation et du retrait).

Ma difficulté réside en l'établissement d'un plan. J'envisageais de faire ce plan là initialement :

I - La suppression des actes créateurs de droit

A - Le cas de l'abrogation / B - Le cas du retrait.

Et de même pour les actes non créateurs de droit en II.

Ce plan me paraît trop descriptif et aussi restrictif en enlevant la suppression d'AAU en dehors de l'intervention de l'administration. Le souci c'est que je ne trouve pas vraiment d'alternatives. Ma problématique est plutôt générale, car le sujet l'oblige grosso modo : de quelle manière un AAU est-il susceptible de disparaître de l'ordonnancement juridique ?



Auriez vous des suggestions afin de m'aider à me sortir de ce problème ? j'ai toutes les idées, mais pas de structure :(