Bonjour, mon sjet de dissertaton porte sur la "Faute Pénale"
j'ai fait un plan, mais je doute et crains m'être éloigné du sujet.
Pourriez-vou m'aider, et me dire si je fais fausse route !
Intro : Quelques mots sur objectif du Droit Pénal - Elément constitutif de l'infration, notamment "Elément Morale".
I La faute Intentionnelle
A/ Distinction entre Intention et Mobiles
- dol Général et dol spécila
- Dol simple, dol aggravé et dol atténué
B/ Degré de l'intentité de la volonté
- Dol déterminé ou Indéterminé
- Dol praeteritentionnel & éventuel
II La faute non-Intentionnelle ou faute pénale
A/ Nature du lien de Causalité
- Direct
- indirect
B/ Nature de la faute
- Faute ordinaire
- Faute caractérisé
- Faute d'imprudence.
Voilà merci de vos réponses.
J'oubliais, je suis en 2ème année de Capacité.