Bonsoir,
Connaissez-vous la différence entre un dol éventuel et une faute caractérisée.
Je sais que le 1er est une faute intentionnelle alors que le 2nd est une faute d'imprudence. Pourtant il me semble que les conditions sont les mêmes, non?
Est-ce que par hasard autrui n'entre pas en ligne de compte en matière de faute caractérisée et que le simple fait de créer un risque d'une particulière gravité suffit? Mais alors pour qui y a-t-il un risque?
A ce propos, pourriez-vous me dire quelle sont les raisons concrètes de la distinction entre le faute intentionnelle et la faute d'imprudence (je sais que les peines sont a priori moins lourdes dans le 2nd cas).
Merci!
Salut Sophie,
Jenesuis pas un as du droit pénal mais jette un oeil à ce lien.
http://ledroitcriminel.free.fr/dictionn ... e_d_do.htm
Merci Régis!
Mon épreuve en pénal vient d'avoir lieu et je ne suis pas tombée sur ce sujet.
Mais je vais voir ton lien quand-même!