droit à l'autodétermination

Publié par

bonjour j'ai un sujet de dissertation sur les aspects internes et externes du droit à l'autodétermination mais je n'i aucun cour qui y fais références.

quelqu'un pourrait-il m'aider à comprendre se sujet?
merci

Publié par

Bonjour

peux tu commencer par nous donner tes premiers elements de recherche conformement a ceci

merci

Jeeecy

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Publié par

Le lien n'est pas passé ? http://juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=242

__________________________
Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ? :wink:
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

Publié par

d'aprés mes recherche le à l'autodétermination souleve la problématique dela notion de peuple car seul un peuple peut disposer de se d'aprés la charte de l'ONU.
d'autre part au niveau interne ce droit peut se manifester par une demande d'autonomie. l'Etat peut être décentralisé ou fédéral pour prendre en compte l'intégralité de la population.
Au niveau externe, ce droit à été surtout utiliser durant la décolonisation avec les demandes d'indépendances ou alors les sécession.
et ce droit serait un jus cogens.
mes avec ces informations je ne parvient pas à établir un plan.
je sais que je ne peut pas faire
I aspect interne
II aspect externe
car il y a un "et" dans la question donc il faut les comparé.
Voila se dont je dispose sur ce sujet.

Publié par

lol
tu serais pas étudiant à Evry toi ?
j'ai ce sujet à traiter pour ce vendredi !! je galère.... mais c'est parce que je le rend avec du retard...

pas bien !!!! :oops:

Publié par

Bonjour,

Je vous expose mes idées sur la question ainsi qu'une éventuelle problématique et un plan assez "bateau" mais le seul qui me convienne et me paraît cohérent.

J'ai repris les éléments de cactus : l'aspect interne correspond à une demande d'autonomie au sein d'un Etat. L'Etat devient alors souvent décentralisé ou fédéral lorsque la demande est agréée.
L'aspect externe se rapporte à une situation de décolonisation visant l'indépendance.

Puis je suis partie à la recherche d'autres infos notamment dans le livre : 'Le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes' in Mélanges offerts à Charles Chaumont.
Puis j'ai fait quelques recherches sur internet.

Le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes découle du principe des nationalités ainsi que de l'idée démocratique. Voici déjà un aspect historique à présenter et à développer mais je ne sais pas encore dans quelle partie.

D'autre part, le lien Etat-Peuple suppose un lien tout d'abord juridique : sur la scène internationale, l'Etat représente le peuple.
Une intervention internationale est toujours problématique sur la base du droit des peuples à disposer d'eux-mêmes : cela irait à l'encontre du principe de non-ingérence mentionné dasn l'article 2 paragraphe 7 de la charte de l'ONU.

Cependant, on peut envidager une ingérence de la part des autres acteurs internationaux dans la mesure où des droits de l'homme sont violés par l'Etat à l'égard de la population de l'Etat ou d'une partie de celle-ci.

J'arrive donc à ma problématique qui est la suivante :
Le principe d'autodétermination remet-il en cause celui de la souveraineté de l'Etat ?

A cela je réponds par OUI et NON dans un plan en deux parties dont je n'ai pas encore définit les intitulés.
Je sais qu'il faudra illustrer mes réponses avec des exemples (génocide cambodgien pour une nécessité d'ingérence, situation du peule palestinien).

Voilà, je vais donc continuer ma réflexion sur ce sujet... et je m'excuse si mon message est aussi désordonné qu'un brouillon !

Publié par

la prof nous a donné une correction pour se sujet. sommairement elle nous a dit que
:arrow: l'autodétermination externe se rattache à l'indépendace et aprés la constitution d'un etat se rattache à la gestion des relations international
:arrow: l'autodétermination interne se rattache à la souveraineté économique, une indépendance xonstitutionnelle et après constitution d'état se rattache au principe de non ingérence et la souveraineté

I aspect externe
:arrow: insister sur la décolonisation
:arrow: parler des minorités
:arrow: des droits sur la scène international

II aspect externe
:arrow: souveraineté économique, politique
:arrow: droit à l'autodertemination appartient au peuple c'est un droit de l'etat
:arrow: droit des etats en matière constitutionnel
:arrow: exclucivité des compétences territoriales et l'ingérence

elle n'a pas donner de plan elle nous a seulemnt donner quelques éléments