Bonjour à tous, ma première séance de td en droit civil des biens débute par une solide dissertation sur "être et avoir en droit".
Il me semble bien cerner ces deux notions, en effet, le professeur a fait une introduction assez philosophique en nous expliquant qu'en première année, on nous enseignait la personne en droit donc l'être et qu'en troisième année, ce sont les biens qui sont enseignés, soit l'avoir.
En d'autres termes, je pense qu'il s'agit de cibler le fait que, à partir du moment où l'homme requalifie une chose, soit un bien, l'homme la maîtrise.
C'est une conception empruntée à DesCartes, passionnée d'automates qui pensait que c'est là, une façon de maîtriser le progrès.
Le but lointain de l'homme est ainsi de s'imposer à la nature et de la dominer afin de se rassurer.
Je pense que la conclusion ou morale serait que l'homme est le sujet de droit par excellence, il est au centre de l'univers.
Donc, faudrait-il envisager stupidement un plan avec grossièrement :
I - L'être
II - L'avoir ?
Je me sens très inspirée pour l'introduction mais ce plan me déplaît catégoriquement, d'autant plus que la problématique ne coule pas de source, ce qui me pose de sacrés problèmes pour faire les sous parties.
Je vais fortement y songer.
J'aimerais lire vos avis à ce sujet.
Par avance, merci.
Faut-il simplement considérer dans une première partie les biens que l'homme a pu s'approprier (biens fongibles, consomptibles ...) et dans une deuxième partie, exposer d'autres biens (comme la créativité d'auteur) qui sont encore insaisissables ?
Bonjour,
une piste, peut-être :
Pour avoir, ne faut-il pas d'abord être : sans personnalité juridique, il est impossible d'avoir un patrimoine, donc d'avoir (qu'il s'agisse de bien corporels ou incorporels). La personnalité (être), c'est la possibilité d'avoir des droits subjectifs. La capacité d'agir en justice est faite pour défendre ces droits, ou les gérer.
Mais avoir, c'est aussi être : il suffit de regarder les caractères du droit de propriété (usus, abusus, fructus) : avoir, c'est exercer sa personnalité, mettre en oeuvre sa capacité (d'où la signature). De même, avoir génère des obligations (on est responsable de ce que l'on fait (est), mais aussi des choses que l'on a sous sa garde (avoir)
Etre et avoir sont donc intimement liés d'un point de vue juridique. Il faut être pour avoir, mais avoir permet aussi d'être (je ne parle pas de philosophie de comptoir !) : avoir permet d'exercer les droits liés à la personnalité, et donc d'être pleinement.
Ce ne sont que des idées jetées rapidement, fondées sur de vieux souvenirs, mais qui vous aideront, je l'espère.
Quoiqu'il en soit, laissez tomber le I Etre / II Avoir.
Respectueusement
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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans
Merci pour ces précieuses pistes, ça m'aide beaucoup.
J'entrevois les choses un peu mieux désormais.
Merci encore ...
Bonne fin de journée !
Pardon, j'oubliais...
Pour être possédé, il faut aussi être juridiquement.
"Tous les biens SONT meubles ou immeubles". Mais beaucoup de biens, avant d'ETRE, doivent naître au droit, être catégorisés.
On rencontre régulièrement des "objets" qui n'existent pas juridiquement et qui ne peuvent donc pas être possédés (des "objets juridiques non identifiés") avant que le juge ou la loi ne leur donnent une existence juridique...Trouvez des exemples...
Bon courrage
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Nemo auditur propriam turpitudinem allegans