Droit constit(L1):Le régime américain et le régime anglais

Bonjour. J'ai pensé que ce sujet pouvait être intéressant car personnellement il m'a interessé et les etudiants de 1ère année peuvent souvent faire l'erreur.

Malgré les apparences ce ne sont pas 2 régimes totalement opposés. Le dyptique régime présidentiel-régime parlementaire n'est pas une pure invention doctrinale mais il faut relativiser l'opposition entre ces 2 régimes.

I)La fausse opposition originelle des modèles

A)Le modèle américain ou la rupture dans la continuité du régime britannique

régime américain construit en filiation avec le régime britannique : impeachment, droit de veto, monocratie, enquêtes parlementaires

Mais aussi en opposition : pas de responsabilité politique du gouvernement devant la chambre basse, pas de droit de dissolution de l'executif

B) Le modèle anglais ou la construction prétorienne du parlementarisme

parlementarisme construit par l'usage. Construction progressive des éléments du parlementarisme : affirmation du Cabinet(et du 1er Ministre donc de l'executif bicéphal) par l'usage, responsabilité pénale puis politique du gouvernement puis politique et collégiale. cela se fait par 3 moyens: par rejet du vote du budget, vote à l'adresse, motion de censure (majorité relative à la chambre des communes)
Renforcement des fonctions du parlement (ou plutot de la chambre des communes seulement) en renforcant le contrôle de l'executif par cette chambre (questions, commissions, responsabilité politique)

II) Une hybridation marquée des modèles

A) Le modèle américain ou le parlementarisme de couloirs

séparation rigide des pouvoirs donc fonctionnelle mais en pratique initiative des lois par le président (officielle avec le discours sur l'etat de l'union et officieuse par le copinage ou la négociation) et droit de veto.
Préponderance du président dans l'executif et le legislatif. Les moyens de controles accordés au Congrès pour neutraliser le pouvoirs "checks and balances" peuvent être détournés : executive agreement dans le domaine diplomatique, war power act et controle des nominations du président par le Senat à relativiser (rare opposition)

B)Le modèle anglais ou la présidentialisation de la fonction primo ministerielle

en pratique l'executif est monocéphal car le 1er ministre est chef de l'Etat et du gouvernement.
En pratique il est irresponsable politiquement devant la chambre basse. Du fait des partis politiques et du bipartisme il dispose de la majorité a la chambre et sauf crise interne au parti il peut pas être renversé par sa majorité (il est nommé car chef du parti majoritaire). Il est donc moins contraint dans la pratique et dispose majoritairement de l'initiative des lois (il empiète sur le parlement pour la fonction législative). Autorité puissante sur sa majorité et sur son gouvernement