Droit pénal: la complicité

Bonjour j ai un travail à faire et je me suis complètement tromper je pense , le sujet est la complicité.
Sujet:
Vous étes magistrat à Nice et devez traiter le cas suivant :


Résumé des faits :

PA et B sont deux petits malfrats de la rue , travailler pour quelques euros n est pas l idée qu ils se font de la vie .Suarez, le bras droit d un caïd local , leur propose 500 dollars pour décharger de la marihuana d un bateau . A et B sont révoltés mais acceptent la somme d argent . Ils déchargent la marchandises mais la gardent et la consomment sans modération dans une petite maison de location .

Don Vito , le patron de Suarez , ordonne à C , D et E de,les retrouver pour les interroger et connaître par tout les moyens pour connaître le lieu de stockage de la marijuana.

Les trois hommes qui avaient procédé à des repérages les jours précédent , se sont munis de couteaux , revolver et s élancent dans le jardin dans le but de pénétrer de force dans celle ci , D prit de panique en voyant un arbuste s enfuit .
C et E rentrent dans la maison , sous la menace d une arme ils ligotent A et B . Alors que E interroge A et B , C énervé par leur fous rire les tue à l aide d une bouteille de bière que E lui avait donné auparavant .

Quand a D , après s être rendu compte de sa méprise est revenu sur les lieux et pour se faire pardonner , à accepter d enterrer les deux victimes .


Pour faire court et éviter de refaire la methodologie :

Pour la premiere partie j ai commencer par faire utilisation de (règle de droit ) :
l art.222-34 pour Suarez
l art.121-7 et L.3421-1 pour A et B


Est ce que j ai bien commencer ? Aidez moi svp c est très urgent et merci d avance

Bonjour,
l art.121-7 et L.3421-1 pour A et B

Moi, j'aurais plutôt dit, article 177 du code de procédure pénale...
Article 177
(...)
Lorsque l'ordonnance de non-lieu est motivée par l'existence de l'une des causes d'irresponsabilité pénale prévue par les articles 122-2,122-3,122-4,122-5 et 122-7 du code pénal ou par le décès de la personne mise en examen, elle précise s'il existe des charges suffisantes établissant que l'intéressé a commis les faits qui lui sont reprochés.

Parce que, si j'ai bien tout suivi...
Alors que E interroge A et B , C énervé par leur fous rire les tue à l aide d une bouteille de bière que E lui avait donné auparavant .
A et B ne sont plus de ce monde...


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Oui sa me semble plus logique :D
Donc Suarez ne peut pas être poursuivis , mais pour Don Vito l article 177 peut être utilisé dans le cas du meurtre de A et B non?

Bonjour,
Pour la premiere partie j ai commencer par faire utilisation de (règle de droit ) :
l art.222-34 pour Suarez
l art.121-7 et L.3421-1 pour A et B
(...)
Donc Suarez ne peut pas être poursuivis , mais pour Don Vito l article 177 peut être utilisé dans le cas du meurtre de A et B non?

Et pourquoi pas le 163 quinquies C bis ?
Articles... de quel code ? Si vous ne le précisez pas...
Vous êtes sûr que vous maîtrisez bien votre code pénal et votre code de procédure pénale avant de passer aux cas pratiques ?
Et que voulez-vous dire par le sujet est la complicité ?

Et aussi par Pour faire court et éviter de refaire la methodologie : ?

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C est un cas pratique dont le sujet principal a aborder est : la complicité , de plus je parle de meurtre et si vous maitrisiez votre code penal vous sauriez que l art.177 du code penal le prevoit .
Vous etes ici pour aider ou pour faire le gendarme?

Bonjour,
Vous etes ici pour aider ou pour faire le gendarme?

Non, pour vous remettre un peu les idées en place avant de commencer.

si vous maitrisiez votre code penal vous sauriez que l art.177 du code penal le prevoit
Ah oui ? Depuis quand ?

l art.121-7 et L.3421-1 pour A et B

Et le L3421-1, c'est aussi le code pénal, ça ?

Si vous maîtrisiez vous-mêmes votre code pénal (c'est ce que j'essayais de savoir), vous sauriez à peu près résoudre ce cas.

(on pourrait même d'ailleurs, si le chargé de TD a de l'humour, penser au code du travail et au code de commerce ou ajouter quelques circonstances aggravantes...)


Donc, replongez d'abord dans [barre]votre[/barre] le vrai code pénal et également dans la Charte du forum (lien en haut et à gauche de cette page), notamment le point 7.


de plus je parle de meurtre
Meurtre seulement ? Ça se discute...

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Re,
les tue à l aide d une bouteille de bière que E lui avait donné auparavant

Probablement...





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Pathetique , c est la que l on voit les personnes qui n ont rien a faire .

Bjr,
Comme vous dites...
Mais comme, de votre côté, vous n'avez pas fait grand-chose non plus...
Alors, vous avez, en attendant, jeté un coup d'oeil à votre code pénal ?
Du côté des articles 221-1 à 221-11 ? Accessoirement 224-1 et suivants ?
Entre autres ?



Tiens ?
Alex28, Alex213 ? Vous avez changé de pseudo, entre-temps ?

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