Erreur sur les qualités essentielles

Bonjour a tous !

J'aurais besoin d'un petit éclaircissement avant une colle, que je n'ai pas pu obtenir auprès de mon prof à mon dernier cours de droit des obligations, pour des raisons de temps (trop d'étudiants voulaient lui poser des questions !)

Ma question est simple : La nullité du contrat n'est elle retenue qu'en cas d'erreur sur les qualités subjectivement essentielles, ou peut-il également y avoir nullité pour erreur sur les qualités objectivement essentielles ?

Il me semble avoir vu la réponse dans un manuel, mais celle-ci n'était pas trés clair, et je ne suis pas trés sur de moi. Merci d'avance !

Bonjour,
Bien sur, la référence aux qualités substantielles amène seulement à un champ d'application plus large, en fonction de ce qui seraient considérés comme essentiels par les parties
"L'erreur sur la substance s'entend non seulement de celle qui porte sur la matière même dont la chose est composée mais aussi et plus généralement de celle qui a trait aux qualités substantielles en considération desquelles les parties ont contracté"

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Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

J'ai un peu tendance a me perdre dans ces notions. Donc le terme qualités substantielles comprend également les qualités subjectivement et objectivement essentielles de l'objet ?

OUi
La conception subjective de l'erreur conduit à admettre que les qualités substantielles ne sont pas seulement les qualités objectivement substantielles mais aussi toutes les qualités que le contractant considérerait comme substantielles.
La qualité substantielle c'est la qualité déterminante du consentement

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Compris. Merci pour cette précision !

Bonjour,
Pour les qualités objectivement substantielles elles sont toujours admise pour cause de nullité, cependant pour les qualités substantielles subjective il faut que ces qualités soit déterminées, "convenues".
Je ne sais pas si j'ai bien compris..?

Bonjour,

Oui, il faut qu'elles soient entrées dans le champ contractuel, c'est à dire que le co contractant ait connaissance de cette attente quant à l'objet du contrat. Avec une réserve : celles que l'on peut légitimement attendre, que tout le monde attendraient.

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"En droit, comme en tout, les connaissances ne sont rien, sans curiosité, intelligence, réflexion et imagination." Jean Louis Bergel