erreur sur qualité essentielle/ caractère inexcusable

Bonjour,

Je bosse sur un cas pratique (vices du consentement/authenticité tableau)et j'me demandais si on pouvait faire jouer le caractère inexcusable de l'erreur et donc l'impossibilité de nullité du contrat dans le cas où l'acheteur du tableau est un restaurateur/expertiseur qui a eu longtemps connaissance de l'oeuvre avant de l'acheter?
Au vu de son métier il était tout à fait capable de déterminer l'authenticité de l'oeuvre.
dites moi si j'me trompe, merci;)

Bonjour ^^

Etant donné que :
- chaque cocontractant a l'obligation de s'informer et de ne pas contracter à la lègère ;
- que dans ton cas, c'est un restaurateur/expertiseur, ayant donc de l'expérience en matière de tableaux,

il me semble que l'erreur est en effet inexcusable...

Cependant, qu'en est-il du vendeur ?

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Quoi signature ? Qu'est-ce qu'elle a ma signature ? Tu veux t'battre, c'est ça ?

our poser le truc, le vendeur avait acheté la toile à une petite nièce de l'auteur de l'oeuvre lui même neveu de cet auteur. La petite nièce est connue comme spécialiste en Art.
L'expertiseur/ restaurateur avait déjà travaillé pour celui qui lui a vendu la toile.donc je pense qu'au regard des faits l'erreur est inexcusable. Il ne peut demander la nullité du contrat pour erreur sur qualité substantielle puisque c'est lui même qui a été chargé de la restauration du tableau et indirectement de son expertise puisque reconnu pour ses talents de dépistage de faux.

oui désolée j'me suis mal exprimée:)
je recommence:

la petite nièce de l'auteur de l'oeuvre, reconnue spécialiste des oeurvres de sa grande tante a vendu une oeuvre signé de l'auteur au neveu de l'auteur.
ce dernier a ensuite fait restaurer le tableau par un restaurateur célébre auquel il avait déjà eu recours et qui est connu comme spécialiste de dépistage de faux. ce restaurateur lui a racheté la toile et l'a vendu plus cher à un particulier.
qqs années après, dans le catalogue de la petite nièce, il apparait que ce tableau n'est plus attribué à sa grande tante mais à une autre personne de la famille. donc le restaurateur rembourse le particulier et demande la nullité du contrat au neveu pour erreur sur qualité substantielle.
j'pense que c'est plus clair.

c'est pour cela que j'pense qu'il y'a caractère inexcusable de la faute.

mais possibilité de poursuivre la petite nièce pour dol si elle avait connaissance dès le départ de la "fausse authenticité" du tableau.

votre avis?

en principe selon la jurisprudence l'erreur consécutive au dol d'un tiers lorsu'elle porte sur la substance même du contrat est une cause de nullité.

mais si cette erreur consécutive du dol d'un tiers est inexcusable?
ça devient un peu tiré par les cheveux.

en principe seul le neveu peut obtenir réparation pour consentement dolosif

Je t'avoue que là, j'ai quasiment rien compris à l'histoire concrète -_-
Je m'y pencherai à tête reposée....

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