Etre humain et sujet de droit

Bonjour, je sais pas pour ceux qui ont cette dissert en civil où vs en êtes mais moi perso j'ai étudié le truc mais ds le cours il parle beaucoup du sujet de droit (logique vu que c'est le titre de la partie) mais être humain jtrouve que ca rend le sujet philosophique alors ca complique les choses je trouve sachant que je sais pas cmt aborder la notion d'être humain et le rapport entre les être humain et sujet de droit !!

hey j'ai le meme sujet avec un cas poratique juste avant. moi je comptais prendre l'etre humain comme étant une personne physique du cours
je pense également parler:
-de l'acquisition (naissance par principe et avantpar avantage)
- de la perte de cette personne (mort et les comdamné je crois)
- de la présomption de la mort avec l'absence et la disparition
- du cadavre car on n'est plus une sujet de droit mais on reste un etre humain et on a encore des droits
voila la je n'est pas encore beaucoup travailler dessus la je dis sa comme sa mais je suis sur d'oublier des choses! mais avant de me lancer j'aimerais juste savoir si je peux parler de l'etre humain en tant que personne physique!

bah oui moi je pensais justement distinguer l'être humain personne physique au sujet de droit qui n'est pas matériel en ft..

j'ai eu aussi du mal et j'ai fait en fait avec dans une partie l'être humain qui est sujet de droit; et dans l'autre le sujet de droit qui n'est pas forcément humain puisqu'un sujet de droit peut être une personne morale, ou que même l'acquisition de la personnalité juridique pour l'être humain n'est possible que de la naissance à la mort.

moi je pensais écarter le sujet de droit et personnes morale dans l'intro car je voulais vraiment acces mon devoir sur le sujet de droit et l'etre humain je pensais faire

I l'acquisition
A. le principe cad à la naissance
B. L'exception avant la naissance
et
II . La perte
A. Le principe à la mort mort certaine
B. Exception mort incertaine et mort civile (mem si elle est abolie depuis les années 1850 a peu près)
mais je trrouve que le plan est trop simple et qu'il ne répond pas à ma pb qui serai un truc du genre est-ce-que etre-humain rime obligatoirement avec personnalité juridique?

oui je vois ;) personnellement, et je ne suis absolument pas experte, je trouve que ta problématique est trop restrictive. Le sujet posé est "être humain et sujet de droit", à mon avis il faut donc que ça corresponde aux deux et pas seulement à l'être humain. Tu vas me dire "oui mais être sujet de droit et détenir la personnalité juridique c'est lié", je suis d'accord. Après, je trouve qu'une problématique comme celle que tu as choisi induit un plan bancal, parce qu'il va y avoir soit deux petites parties ou alors une bonne 1ere partie et une 2eme moins conséquente.

Sans vouloir te vexer (je rappelle: je n'ai qu'un avis consultatif car je ne suis pas experte et je suis confrontée au même sujet que toi), ton plan me semble être un pur recrachage du cours...

Si je cerne bien l'idée de ta problématique, en gros tu demandes par là si l'être humain et le sujet de droit (ici personnalité juridique) sont forcément liés?


la problématique que j'ai choisi pour ma dissert est à peu près de la même portée que la tienne si le sens que je lui donne est bon. Elle me permet en I d'affirmer qu'un être humain est un sujet de droit (acquisition de la personnalité juridique, protection de l'humain); et en II qu'un sujet de droit n'est pas forcément humain (personne morale) ou que le statut de sujet de droit accordé à l'être humain peut être remis en cause (limitation par les conditions d'accès à la personnalité juridique, cas du foetus, etc.).

au niveau de la problematique c'est sa!!! c'est ce que je veux dire. :) et en disant qu'elle est par forcement lié à l'etre huamin je pense en fait parler du feotus, et en fait apre faire une petite partie avec la personne morale qui a une peersonnalité juridique. donc du coup sa donnerais plus un truc du genre

I. acquisition de la personnalité juridique

A. L'acquisition personne physique
1. Le principe
2.l'exceptionavec le feotus

B. les personne morale

II Perte

A. Les etre humains
1. la mort
2. le cadacvre

B. Les personne morale
La fallite...

Mais la encore je trouve que c'est bancale et que la personne morale tient une place trop importante! je pense que tu as raison l'ecarter dans l'intro c'est pas forcement un bonne idée mais la je trouve qu'il a une place trop importante

Didine ! Je ne te conseille pas de faire un petit 1 et petit 2 acquisition perte, ton devoir risquerait d'etre un peu creux... Regarder aussi dans les livres ça aide :) BONNE DISSERTE

Bonjour,
Et pour didine surtout, se relire avant de poster ne serait pas une mauvaise idée non plus...

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Hors Concours

dsl je ferais un peu plus atention!!

bonjour voila j'ai travaillais hier sur cette dissertation que je dois rendre demain et j'ai totalement changé ma problematique! en fait mainetenant c'est : quelles sont les limites du sujet de droit? y' a t-il une coincidence entre les limites du sujet de droit et les etres humains?
du coup mon plan c'est

I. Des limites claires du sujet de droit

I. Acuiqistion= naissance

IIperte= mort ( mort cetaine et mort incertaine)

II des limites équivoque

I cas particulier du foetus
II cas particulier du cadavre

voila allez y critiquez moi je vous ecoute

Bonjour,

Sur le fondement du dernier plan proposé, il me semble que votre étude se rapproche trop encore du catalogue. Ne serait-il pas plus intéressant de trouver un lien entre l'être humain et le sujet de droit, en examinant par exemple les situations où ces deux notions ne se superposent pas ?
La jurisprudence regorge d'exemples importants ; l'affaire Perruche vous évoque-t-elle quelque chose ? Ce serait, de mon point de vue, une situation parmi d'autres à aborder dans vos développements.

Bon courage.

oui cela me parle c'est une affaire ou la mere a été malade pendant la grossesse et qui a rendu son fils gravement handicapé. Par une erreure du medecin qui a dit que c'etait sans consequence pour le feotus et le petit est né handicapé.
Et du coup quand le petit est né les parents ont mis en procés le medecin car il savait que ayant contracter la reubeole l'enfant serait malade et il l'avait fait savoir au medecin que si les testes à cette maladie était positif le mère avorterais. Avec l'arret perruche l'enfant a été indemnisé pour etre né handicapé par la faute du medecin.

mais il y a une loi maintenant dite anti perruche de 2002 qui interdit l'indemnisation des enfants nés handcapés à cause d'une maladie contractée par la mère mais tout les frais medicaux sont pris en charge par l'Etat .

je pensais en parler dans l'exception pour le feotus pour appuyer le fait qu'il acquiert une personnalité juridique avant la naissance car l'accusation est fondé sur un fait avant la naissance et donc l'acquisition de la Personnalité juridique en plus de cette acquisition pour les héritages.

de plus pour le cadavre je m'appuie egalement sur l'arret du 16 septembre 2010 de la premiere chambre civil de la cour de cassation sur l'organisation d'une exposition de cadavre humains plastinés pour montrer que meme apres la mort le cadavre à le droit au respect

moi jen parle dans l'introduction pour ensuite l'ecarter en disant que le sujet est principalement axé sur la personne physique.

Tu a tord il faut parler des personnes morales aussi =)

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On ne peut être juste si on n'est pas humain.

euh j'ai pas dit de ne pas en parller juste que moi j'en ai pas parler dans mes parties mais uniquement dans l'introduction!!!! :)