ETUDE DE CAS Agression arme blanche - Réponse en Novenbre

Bonjour,

Puis je vous proposer une étude de cas ?

Mme A est propriétaire d'une villa avec réfection d'appartement.
Monsieur B est l'ouvrier maçon à tout faire qui réalise les travaux. Un contrat a été rédigé et un acompte versé, sachant que le solde sera à la fin des travaux.

Monsieur B après 3 semaines de retard se fait de plus en plus pressant, il est très insistant et devient même menaçant verbalement et par sa présence téléphonique.
L'appartement n'est pourtant pas terminé.

Madame A n'ayant plus de fond (après avoir étée dépouillé par un précédent entrepreneur), un Business Angel, ''M'', l'aide financièrement et aussi par la réalisations de prestations et le prêt et la réalisations de mobilier.

Lundi soir Monsieur B réclâme de manière agressive et menaçante ses fonds (appartement non terminé). M lui indique après vérification des travaux que ils ne seront versés qu'à la fin des travaux et en l'absence de contrainte de sa part.
Monsieur B campe sur ses positions et décide de rester jusqu'à ce qu'il soit payé, toujours agressif et menaçant.
M lui indique qu'il fait ce qu'il souhaite et vas entâmer le travail à réaliser ce soir (estrade à monter).

Monsieur B part immédiatement en menaçant ''ce soir , tu est à moi, tu ne dort pas'' ... M sait qu'il vas revenir armé (coutelas ou arme à feu) au vu de l'échange.

Après 20 minutes d'attente sous surveillance, B revient avec le besoin d'en découdre.
Il s'engoufre dans sa voiture pour chercher son arme.
M, plus fort physiquement Le ceinture, le soulève et l'emmène à l'extérieur de la propriété pour l'empêcher de prendre son arme et le calmer de hors.
Petite échau fourrée, pas de coups portés mais B est tombé sur le dos. Ils se séparent .
M revient vers la propriété, il voit B essayer de casser une bouteille mais n'y arrive pas.B s'engouffre à nouveau dans la voiture et sort un long coutelas de 45cm. Beaucoup de mouvements, des coups glissant dans l'air, M se saisit d'un long bâton dur pour le mettre en garde et en joue. Cela s'arrête là. ::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::Les dégâts : M est ouvert sous le genoux droit, du sang coule. La police est apellée par les deux protagonistes, B file au poste mentionner qu'il s'est fait agresser pendant que M essaie de scotcher sa plaie.
Les pompiers, la gendarmerie arrivent sur place et m part au CHU : 5 points de suture sur paie de 5 cm de large et deux sur plaie de 1cm . ::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::: B est en garde à vue, M et mme A sont convoqués au poste pour être confrontés à l'agresseur supposé. L'agresseur nie les fait vis à vie de l'arme blanche et évoque un tuyau. Au vu de l'insistance des parties restant sur leur positions et dépositions, le procureur décide d'expertiser la blessure par le Médecin Légiste. Le médecin légiste confirme une blessure compatible avec une arme blanche tranchante ou coupante tranchante portée du haut vers le bas et le rapport est transmis à la gendarmerie. :::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::Jugement en Novembre. En tant que conseils pour M & A, comment défendriez vous les agressés et sur quels dommages et articles vous baseriez vous afin d'organiser cette défense ?

Bonjour

Merci pour ce petit cas.

J'ai déplacé dans la section droit pénal.


Monsieur B part immédiatement en menaçant ''ce soir , tu est à moi, tu ne dort pas'' ...

Monsieur B fait des fautes en français même en parlant ! Son avocat pourrait peut-être jouer là-dessus

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Bonjour,
Puis je vous proposer une étude de cas ?

OK, mais vous avez fumé quoi juste avant de poster votre cas ?


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