Examen Droit des sociétés

Bonjour, j’ai eu un examen de rattrapages ce matin pour valider mon année et je ne peux pas m’empêcher de stresser en attendant les résultats.

Mon sujet était « les particularités de la gérance dans les SARL »

En quelques mots j’ai parlé de :
- gérée par une ou plusieurs personnes physique donc les personnes morales sont exclus contrairement a d’autres sociétés donc si EURL avec associé unique personne morale, un tiers doit obligatoirement être nommé gérant
- gérant peut être nommé dans les statuts ou actes extra statutaire
- gérance collective possible
- si gérance collective et que rien n’est prévu chacun détient tous les pouvoirs séparément
- clause limitative de pouvoir peuvent réguler les relations interne avec le gérant mais inopposable aux tiers
- responsabilité limité donc peut engager la société même au delà de l’objet social
- responsabilité en cas de faute de gestion, violation loi..

Je voulais ajouter le possible cumul avec un contrat de travail mais malheureusement j’ai oublié de le recopier sur ma copie

Qu’en pensez-vous ? J’ai peur d’être trop large et HS
- révocation avec juste motif / cause légitime par tribunal Dernière modification : 28/06/2022 - par Isidore Beautrelet

Bonsoir

Il y avait en effet beaucoup de choses à dire.
D'expérience, je dirais que le plus important n'était pas de lister toutes les prérogatives tel un inventaire à la Prévert, mais de construire une réponse structurée (peut-être même avec un plan en deux parties).

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Merci d’avoir répondu
Évidemment dans ma copie je n’ai pas fait les choses de cette manière, j’ai essayé de comparer à d’autres sociétés (par ex à la snc, pour le critère de personne physique gérante)
J’ai essayé d’expliquer les avantages et inconvénients de la SARL, pourquoi est ce la forme sociétaire la plus utilisée..
Je voulais effectivement faire un plan mais il y avait tellement de chose à dire que je n’ai pas eu le temps, c’est un examen d’1h !
Bon après un petit 8-9 me suffirait pour valider mon bloc

Bonjour


J’ai essayé d’expliquer les avantages et inconvénients de la SARL, pourquoi est ce la forme sociétaire la plus utilisée..


Je crains qu'on ne soit à la limite du hors sujet en abordant cela.

Selon moi, on pouvait découper cela en 3 grandes thématiques :

- Condition pour être gérant de SARL

- Nomination / Révocation

- Pouvoirs et responsabilité.

On retrouve la plupart de ces idées dans votre premier message.
Il manquerait la révocation.
Je pense également qu'un développement sur le statut du conjoint était pertinent.

Je ne connais pas les exigences de votre enseignant, difficile d'évaluer la note que vous pourriez obtenir.

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J’ai surtout dit ça en introduction pour présenter un peu les caractéristiques de la SARL

C’est sur que ma copie est loin d’être parfaite mais j’espère que ça suffira
Merci d’avoir pris le temps de répondre et je mettrais un message pour dire ma note quand je l’aurais ☺️

De rien !

Je croise les doigts pour vous🤞 Dernière modification : 29/06/2022 - par Isidore Beautrelet

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