Bonjour tout le monde!
J'aimerais savoir comment faire pour reconnaître un titre putatif. D'après la définition, c'est un "titre qui n'existe que dans la croyance du possesseur d'un bien". Mais j'ai rencontré un cas où une personne a reçu une lettre d'un (futur) défunt lui assurant qu'il hériterait par testament d'un terrain. Cependant, selon la correction effectuée en TD, cette lettre ne suffirait pas pour que ce soit un titre putatif. Pouvez-vous m'expliquer pourquoi svp et ce qui caractérise plus précisement un titre putatif (exemples). Merci beaucoup!
moko
Je suis pas sur.
Mais selon moi dans ce cas il (appelons le A) ne peut être le possesseur putatif du bien car le propriétaire réel est celui qui veut lui léguer le bien (B). C'est à dire que tant que B n'est pas mort on sait très bien qu'il est toujours propriétaire!
De plus une fois B décédé il n'y aura pas de titre putatif car A sera propriétaire en ant que légataire. Donc le titre de propriété n'existera pas uniquement pour B mais bien à l'égard de tous.
Si j'ai bien compris c'est ça.
Pour un exemple je dirai que c'est le cas si quelqu'un achète quelque chose à un receleur en ignorant qu'il s'agit d'un bien volé et donc que le vendeur n'en était pas propriétaire. Dans ce cas il est propriétaire putatif, mais le vrai propriétaire est celui qui s'est fait volé.