Exposé intro. droit hiérarchie des normes

Publié par

Bonsoir tout le monde !
J'ai un exposé à traiter qui a pour thème la hiérarchie des normes, la constitution et la loi.
Je ne sais pas sur quel plan partir. En effet, je pense expliquer en premier plan la hiérarchie des normes selon la théorie de Kelsen, élaborer ensuite la question de norme suprême de la Constitution puis parler des lois.

Mais help ! Je ne sais pas si mes idées sont bonnes et comment tourner tout cela.

Merci de votre aide.25.gif

Publié par

Bonjour,

Bon c'est un exposé donc a priori la méthodo est assez libre.

M'enfin ça reste de la matière juridique, évitez peut-être de cloisonner autant les trois énonciations. Sinon, le sujet risque d'être d'un "descriptivisme" ennuyeux pour votre auditoire (vous devez le présenter ?).

__________________________
Charte à lire avant de poster.

Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).

Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

Publié par

Merci de vos réponses !

Je vais donc exposer la théorie de kelsen et ensuite expliquer les autres notions importantes.
Sur Kelsen, je pense en effet parler des critiques, de son application actuelle etc. C'est vrai qu'avec cette théorie, on peut se poser beaucoup de questions..

le plan s'articulerait de la façon suivante :
théorie de kelsen
la constitution
les lois
avec donc une intro avec toutes les questions qu'on peut se poser et dans la première partie on répondrait principalement aux questions posées dans l'intro.
Est ce que ça vous semble correct ?

Evidemment, il faut s'appuyer sur des auteurs et des grands textes..

Publié par

Ce qui rend le sujet intéressant est la place du droit international et surtout européen: voir surtout l'évolution de la JP du Conseil Constitutionnel avec une réserve de constitutionnalité pour les "règles et tradictions inhérentes à notre identité"...
Egalement la valeur supra législative des PG du droit communautaire, confiance légitime etc.
Le sujet n'est intéressant que par ses remises en causes: Nicolo and co, c'est bien beau mais il n'y a rien de transcendant ^^

__________________________
Master Droit public des affaires Lyon 3

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
Disons qu'avant de remettre en cause un dispositif, encore faut-il montrer d'abord, il me semble, qu'on connait et qu'on maîtrise le sujet, donc le décrire aussi correctement que possible et expliquer pourquoi on en est arrivé là et pas ailleurs. Après, on peut parler des problèmes qu'il pose.
En toute bonne logique.

__________________________
Hors Concours

Publié par

Au niveau du droit international, je ne suis pas très "calée". Je pensais parler de tout ça en introduction ou faire une partie : critique avec la théorie kelsenienne non concrète et la vision de certains auteurs sur le sujet. Et ensuite ouvrir sur le droit international en disant que certains membres de l'union européenne pensent que le droit de l'UE prime sur la constitution, et ensuite s'interroger sur la place du droit international par rapport à la norme fondamentale et donc la constitution ? Après est ce que je place ça dans une dernière partie ou une conclusion ?

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
certains membres de l'union européenne pensent que le droit de l'UE prime sur la constitution, et ensuite s'interroger sur la place du droit international par rapport à la norme fondamentale et donc la constitution ?
Mais bien sûr, le droit de l'UE prime sur la Constitution puisqu'on a signé.
Mais pas "de facto". Le mécanisme est prévu : si la Constitution est contraire à ce qu'on a signé, il faudra la modifier dans le sens "kivabien".

__________________________
Hors Concours

Publié par

salut,j'ai un sujet à traiter sur la hierachie des textes de loi

Publié par

je te conseille de partir d'abord du controle de constitutionalité puis aborder le controle de legalité