Faut il suprimer le conseil constitutionnel

Bonsoir,

Je dois faire un plan détaillé sur ce sujet mais je n'arrive pas à bâtir un plan. Pouvez vous m'indiquer quelques pistes pour faire ce sujet.

merci de votre aide par avance.

Comme toujours: http://www.juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=242

Je sais tu n'arrives pas à trouver de plan, mais donne nous au moins tes idées, comme ça on peut tenter de les ordonner.

Moi je ferrais un truc du genre:

I) Les conseil constitutionnel une institution aux pouvoirs très encadrés...
Là tu mets toutes les limites et défauts du contrôle qu'il exerce: pas de contrôle à posteriori, saisine limitée, mode de nomination des membres plutôt politique que juridique.

II)... mais indispensable à la bonne fonction des institutions.
Là tu mets pourquoi le contrôle est indispensable, tu fais un rappel historique, tu parles de l'extension du mode de saisine, etc...

En intro tu rappels que c'est une inovation de la Vème, tu présentes l'institution,...

je suis d'accord avec toi Yann sur les 2 parties à faire mais je les inverserai
d'abord je mettrai qu'il est indispensable bien qu'il ait de nombreuses limites qui amenuisent son rôle dans la vie politique

tu peux aussi citer des exemples de ce que font les conseils constit des autres pays pour montrer que les pouvoirs accordés a notre conseil constit pourrait etre augmenté pour lui donner un véritable rôle et importance a tout point de vue

@+
Jeeecy

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Je pense que si on veut dire qu'il ne faut pas supprimer le conseil constitutionnel (ce qui semble être l'avis de Yann), le plan de Yann est préférable. En effet on met en dernier ce qui est le plus intéressant donc dans ce plan de type "oui...mais" je mettrais en dernier ce qui correspond à mon avis : le conseil constitutionnel est toutefois indispensable.

Si cela peut t'aider nous avon déjà quelques thèmes portant sur le Conseil constitutionnel:

http://www.juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=22

http://www.juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=44

http://www.juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=186

http://www.juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=214

http://www.juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=201

http://www.juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=171

__________________________
Ce forum est le vôtre, avant de poster, merci de lire la charte du forum[/url:15u2ctch].

Oui, moi je garde mon plan compte tenu du sujet. Margo a raison, si tu inverse le plan le correcteur reste sur l'impression que tu veux virer le conseil, et ce qn'est pas ce que je soutiens. D'ailleur toi non plus puisque tu parle d'augmentation de ses pouvoirs.

Désolé du HS mais je voulais juste dire qu'aucun des liens donnés plus haut ne fonctionnent pour moi

oui c'est tout à fait normal du fait du changement temporaire d'hébergeur. Pour que celà fonctionne il te faut remplacer www.juristudiant.com par juristudiant.celeonet.fr

désolés pour le dérangement, les liens fonctionneront de nouveau dès que le domaine sera transféré

__________________________
Avant de poster, merci de lire la charte du forum