Bonjour , j'ai fait un cas pratique mais je ne suis pas sur de mes idées pour y répondre . Pourriez-vous m'aidez ?
le sujet est le suivant :
Serge et Magali ont vécu ensemble pendant trois ans sans être mariés. Alors que Magali était enceinte de 3 mois, elle a quitté Serge sans explication, lui laissant seulement une lettre dans laquelle elle lui demandait de ne pas la chercher. Serge a tout de même fini par retrouver sa trace deux ans plus tard. Magali lui a avoué qu’elle avait accouché d’une fille, qui a été reconnue par François, avec lequel Magali vit aujourd’hui.
Serge est fou de rage et de douleur.
D’abord, il n’a pas compris les raisons de cette rupture car il ignorait tout de l’existence de ce François. Ensuite, il trouve inadmissible que Magali ait pu le priver de la naissance de cet enfant dont il est persuadé d’être le père.
Enfin, il vous indique qu’il entend bien élever sa fille.
Vous lui exposerez ses droits et lui conseillerez la ou les actions à entreprendre.
Mes idées :
J'ai évoqué les articles 332 et 333 .
Serge peut contesté la filiation paternelle déjà présente, il a 10 ans pour le faire et si il parvient a prouvé qu’il est le père il obtiendra une reconnaissance volontaire .
En cas de succès de l'action, le lien de filiation est annulé de manière rétroactive et les actes de l'état civil concernés doivent être mis à jour lorsque la décision est devenue définitive.
Les droits et obligations, qui pesaient sur le parent dont la filiation est annulée, disparaissent.
L'annulation de la filiation peut entraîner le changement de nom de l'enfant mineur.
Dans l’intérêt de l’enfant, le juge peut organiser les conditions de relations avec la personne qui l’élevait auparavant.
Enfin , si il souhaite élever sa fille une fois qu’il sera reconnu comme le véritable père une garde alternée est possible , d’un commun accord des parents ou sur décision du juge qui doit préserver l’intérêt de l’enfant. Elle suppose aussi une proximité géographique des deux domiciles, et des logements assez vastes pour les accueillir.
Merci d'avance pour votre aide .