garanties pour les créanciers en droit commercial

Publié par

bonjour à toutes et tous,
je dois préparer un devoir dont le titre est celui-ci: " garanties pour les créanciers en droit commercial".
J'avoue que j'ai un trou, un flou.... je ne vois pas vers quoi me diriger en particuier (le nantissement??) :ymblushing:
je vous remercie par avance pour votre aide
bonne journée! @};-

Publié par
Yn Membre VIP

Sujet extrêmement vaste, un tel sujet est curieux en L1. Ceci dit, le droit des sûretés va être très utile. Par contre, il absolument nécessaire que tu sélectionnes certaines sûretés dans la liste que je vais te donner car un créancier peut potentiellement utiliser toutes les sûretés (ou presque). Tu peux déjà aller regarder du côté du cautionnement, de la lettre d'intention, de la garantie autonome, du nantissement, des clauses de réserve de propriété, du droit de rétention, de l'hypothèque, du gage, etc.

D'ailleurs, tu ne précises pas la nature de ton devoir et les recherches que tu as déjà réalisées.

__________________________
« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
Bien d'accord.
Si ça ne risquais pas d'être mal pris, je demanderais au prof s'il est prêt à financer la location d'un transpalettes chez Kiloutoutou pour pouvoir lui amener le mémoire...
:D

__________________________
Hors Concours

Publié par

rebonjour,
ok, ok.... pitié je me rends, mais pas le transpalettes.....:'( nooooonnnnn nooonnnn :-p
bon un peu plus de clarté vous aidera certainement à mieux m'aider. Ainsi donc, mon niveau exact est une première année "d'assitant comptable", qui inclu le droit des affaires entres autres choses. Au terme de cours et de pavés indigestes lus certainement trop à la va vite, je me retrouve face un examen la semaine prochaine, dont l'un des thèmes sera "les garanties pour les créanciers en droit commercial". Effectivement le thème est vaste, et donc pour cibler (enfin ça en fait déjà quelques uns), il me faudrait étudier un peu plus le cautionnement, les privilèges, gage, nantissement, et le tout saupoudré de la liquidation et du redressement....
il faut que j'arrive à réduire tout cela à son essentiel et l'apprendre par coeur car mon prof que j'adore aime nous noter selon nos connaissances tels de petits singes savants (et mon cerveau de poisson rouge n'adhère que très peu à la méthode)....
bref, si vous pouviez m'aider, me donner des liens, des définitions, ou quoi que ce soit, je suis preneuse...
merci pour votre rapidité au fait !!! (efficaces!)

Publié par
Camille Intervenant

Bjr,

Citation de mariposa :


ok, ok.... pitié je me rends, mais pas le transpalettes.....:'( nooooonnnnn nooonnnn :-p

Un Fenwick, alors ? Non ? J'ai trouvé... un portique ou un pont roulant !

Citation de mariposa :


et le tout saupoudré de la liquidation et du redressement....

Le hic, c'est qu'à eux seuls, ces deux sujets feraient déjà tout un bouquin.

A priori, je commencerais par faire un tableau de tous les types de garanties, avec colonnes : les cas d'application, les plus, les moins, les risques/pièges, le ou les articles qui en causent (sur [barre:140aepxm]tableau[/barre:140aepxm] [u:140aepxm]tableur[/u:140aepxm] pour pouvoir le modifier et le compléter facilement)
et ensuite broder autour de ça.

__________________________
Hors Concours

Publié par

mmmmm.... ui je vois et je comprends bien..... mais deux livres en tête c'est bien trop pour moi comme tu te doutes.... cela dit, l'idée du tableau me plaît :-bd alors je crois que je vais démarer tout doucement mais surement....
merci mille fois camille
bonne soirée

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
je devais être fatigué, hier. Je voulais écrire, bien évidemment, tableau à réaliser sur [u:1xubftaf]tableur[/u:1xubftaf], genre Excel ou autre.
Avec un avantage à Excel sur certains de ses concurrents, l'existence de feuilles/onglets (qu'on peut rebaptiser) qui, bien exploitées, en font un outil sympa et puissant.

__________________________
Hors Concours

Publié par

on dirait une étudiante de Bastia...
Moi aussi je suis sur ce sujet pour l'exam
dur dur
:ympray: