Gendarmerie et contrôle routier

Bonjour,

Hello alasoop,

Oui je crois qu'il on été clément, mais remarque même si il on été clément, je ne peux même pas payer les 300€ d'amendes, ou si mais en 20 fois

Pour ce qui est de la plaidoirie, l'avocat qui m'a assister
et celui qui ne veut pas me rendre mes dossiers,
(Voir sujet Loyer et indice INSEE)et sa plaidoirie n'a pas été à la hauteur de ce que j'attendais.

Bonne journée.

Il n'y aurait pas un petit bug sur le forum !!!

Bonjour,
je souhaitais juste savoir si l'âge de l'enfant a été un élément fondamental dans la plaidoirie de ton avocat ? Et si oui, est-ce pour cela que les juges ont été si cléments ?

Pour 3 (ou 4) infractions au code de la route, je ne vois pas bien le rapport avec l'âge de l'enfant.

Et, en matière correctionnelle, ce que le juge voit, c'est plutôt...

1°) que le prévenu a bu avec un copain deux rhums qui pourraient bien être quatre ou un peu plus, dans ce qui pourrait être un troquet, en présence d'un enfant de 5 ans, entre 19h30 et... 20h30 ou 21h30 ? ;
2°) que le prévenu a repris le volant alors qu'il était en état alcoolisé, avec un enfant de 5 ans à bord ;
3°) qu'étant alcoolisé et avec un enfant à bord, il s'est permis un excès de vitesse de 37 km/h juste après un radar fixe.
Et après, le prévenu se plaint que les gendarmes n'aient pas joué les nounous après rétention et immobilisation...

Généralement, ce genre de descriptif n'inspire pas particulièrement la clémence à un juge.
C'est un peu ce que je crains de la part du juge d'appel.
C'est aussi pour ça que j'aurais bien voulu savoir si l'excès de vitesse avait été évoqué au tribunal.

Allez assister à une "audience muscadet" dans n'importe quel tribunal correctionnel, sans parler de celui, célèbre, de Marseille et vous verrez. A fortiori si ça se passe dans un département "sensible".


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Re,
Pour ce qui est de la plaidoirie, l'avocat qui m'a assister
...
et sa plaidoirie n'a pas été à la hauteur de ce que j'attendais

En comparaison des sanctions généralement prononcées pour ce genre d'infractions, je n'en dirais pas autant.

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Re,
Au fait, tant qu'on y est, en relisant la file...
Arrivé à la gendarmerie, il m'ont fait souffler dans un éthylomètre, et j'avais 0,42g d'alcool par litre d'air expirée, ce qui fait 0,84 dans le sang.

Après, avoir remplis le procès verbal, ce qui à pris 1 heure, le gendarme m'a indiquer, que je faisais l'objet d'une rétention immédiate du permis de conduire et de l'immobilisation de mon véhicule.

Je lui et donc indiquer que nous étions en raz campagne et que je n'avais pas de téléphone pour appeler un ami(e) (non, ce n'est pas le jeu, "qui veut gagner des millions")

et là le gendarme m'a dit que ce n'était pas sont problème et il est repartis avec son collègue.
Moi, perso, jamais vu qu'une gendarmerie refusait à quelqu'un de téléphoner à une personne pour qu'elle vienne ou pour appeler un taxi, surtout quand il y a un enfant de 5 ans.
Sur ce point (et si ça s'est bien passé comme ça), une plainte auprès du supérieur hiérarchique serait légitime.
(mais, ça ne remettra en aucun cas la procédure elle-même en cause).

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Bonjour,

1°) que le prévenu a bu avec un copain deux rhums qui pourraient bien être quatre ou un peu plus, dans ce qui pourrait être un troquet, en présence d'un enfant de 5 ans, entre 19h30 et... 20h30 ou 21h30 ? ;

Nous avons bu deux rhums et je dit bien deux pas trois, quatre, voir cinq DEUXet ce, non en présence d'enfant car nous sommes sortis du stade de foot nous mettant à l’écart. mon fils ainsi que ceux d'ami(e)s jouant
dans le stade de foot sur les structures gonflables.

Remarque j'ai assister à un mariage dernièrement et les enfants ne sont pas pour autant mis à l’écart,

bon dans ce genre de fête les gendarmes ne se mettent pas à la sortie du mariage, sinon il faudrait des bus et pas assez de place en cellule de garde à vue.

Je suppose que lors de mariage les parents ou inviter rentre en vélo ou en trottinette

Remarque faut pas non plus qu'ils se mettent à la sortie des cafés à l'arrivée du Beaujolais nouveau...

Moi, perso, jamais vu qu'une gendarmerie refusait à quelqu'un de téléphoner à une personne pour qu'elle vienne ou pour appeler un taxi, surtout quand il y a un enfant de 5 ans.

Et si, ils auraient même souhaiter, à ce que m'a dit le gendarme le lendemain, me prendre en délit de fuite à 23h30
quand j'ai repris mon véhicule malgré la rétention du permis de conduire et malgré l'immobilisation de mon véhicule.


mais ce gendarme venant d’arrivé dans la région ne connaissait pas toutes les routes qui mènent à Rhum
heu je voulais dire, Rome enfin chez moi

Sur ce point (et si ça s'est bien passé comme ça), une plainte auprès du supérieur hiérarchique serait légitime.

C'est fait

Bonne journée.

Re,
Et si, ils auraient même souhaiter, à ce que m'a dit le gendarme le lendemain, me prendre en délit de fuite à 23h30 quand j'ai repris mon véhicule malgré la rétention du permis de conduire et malgré l'immobilisation de mon véhicule.
C'est le gendarme qui vous a parlé de délit de fuite ? Il avait bu combien d'apéros ?

mais ce gendarme venant d’arrivé dans la région ne connaissait pas toutes les routes qui mènent à Rhum
Il n'y a pas que la région qu'il ne connait pas bien...


ous avons bu deux rhums et je dit bien deux pas trois, quatre, voir cinq DEUX
Vous voulez dire DEUX verres… bien remplis… Parce que, je voulais dire que quand un juge pense "verres", il pense en doses dites "restaurant". Or, pour atteindre 0,84 g, il faut au moins 3, voire 4 doses, en gros.
(C'est sur ces bases que s'est construit le fameux slogan : "Deux verres, ça va, trois verres...")


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Re,


C'est le gendarme qui vous a parlé de délit de fuite ? Il avait bu combien d'apéros ?

Aucune idée, je lui ai pas demandé, il aurait été capable de me mettre en garde à vue avec mon fils.

La seule chose que je suis sur, c'est qu'il découvrait l’éthylomètre tout comme moi



Vous voulez dire DEUX verres… bien remplis… Parce que, je voulais dire que quand un juge pense "verres", il pense en doses dites "restaurant". Or, pour atteindre 0,84 g, il faut au moins 3, voire 4 doses, en gros.
(C'est sur ces bases que s'est construit le fameux slogan : "Deux verres, ça va, trois verres...")

re,

nous n'avions pas de verre et nous avons donc découper le fond des bouteilles pour s'en servir de verre, donc pas évident de voir la quantité versée

certains rhums, peuvent atteindre les 59°, voir 65°


Concernant l'alcool et la conduite il est bon d'avoir quelques notions d'équivalences.
Que vous buviez un verre de bière, un verre de vin, un verre de whisky cola ... la quantité d'alcool absorbée est la même ! 2 verres et les 0,5 g/l sont atteints. Alors restez vigileants !

C'est pas moi qui le dit

Re,
La seule chose que je suis sur, c'est qu'il découvrait l’éthylomètre tout comme moi

Ah ben d'accord ! Et pour le tester, il a bien fallu qu'il absorbe, lui aussi, une ou deux doses...

Parce que, dans la circonstance décrite, une verbalisation pour délit de fuite n'est pas possible. Un gendarme - à jeun - doit bien savoir ça...


il est bon d'avoir quelques notions d'équivalences.
Que vous buviez un verre de bière, un verre de vin, un verre de whisky cola ... la quantité d'alcool absorbée est la même ! 2 verres et les 0,5 g/l sont atteints
Exact, mais, faut-il le répéter, ce sont des doses "restaurant" :
Cocktails, long drinks, Champagne (12°) = 12 cl
Bière, cidre (5°) = 25 cl
Vins (11°) = 12 cl
Apéritifs forts, whisky, Digestifs, liqueurs (40 à 45°) = 4 cl

Et le fait de rajouter de l'eau (apéritifs anisés) ou de l'anhydride sulfureux térébrant (whisky coca) ne change rien à l'affaire...


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Re,
certains rhums, peuvent atteindre les 59°, voir 65°

Vous avez acheté les bouteilles en République Tchèque ?

http://fr.euronews.com/2012/09/14/le-gouvernement-tcheque-interdit-les-alcools-forts-apres-des-deces/



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Vous avez acheté les bouteilles en République Tchèque ?

Pour votre lien il y à indiqué "des dangers de l’alcool frelaté".

Non en France...

Exemple: (comme bien d'autres rhums)



Exact, mais, faut-il le répéter, ce sont des doses "restaurant" :
Cocktails, long drinks, Champagne (12°) = 12 cl
Bière, cidre (5°) = 25 cl
Vins (11°) = 12 cl
Apéritifs forts, whisky, Digestifs, liqueurs (40 à 45°) = 4 cl

Tout à fait d'accord, Merci Camille

Re,

Vous avez acheté les bouteilles en République Tchèque ?

http://fr.euronews.com/2012/09/14/le-gouvernement-tcheque-interdit-les-alcools-forts-apres-des-deces/



Pour votre lien il y à indiqué "des dangers de l’alcool frelaté".

On trouve ce même type de produit en France

Alors restez vigilants !

Bonsoir,

c'était ce rhum

Rhum blanc 59°
Or : Bielle (Grand-Bourg de Marie-Galante)
Bronze : Bellevue (Capesterre de Marie-Galante)




Bonne nuit

Bonjour,

aussi de faire entendre, même si les gendarmes ne font pas dans le social, Que faire 15km avec un éthylotest positif avec un enfant de 5 ans même escorter par les gendarmes n'est pas forcement normal et que de laisser à 23h30 une personne sur le bord de la route en raz campagne et ce toujours avec un enfant de 5 ans, n'est pas non plus normal.

une plainte auprès du supérieur hiérarchique serait légitime.

Ne serait il pas bon de déposer une plainte pour Mise en danger de la vie d'autrui

Ce délit voit son champ d'application s'élargir, de plus en plus, dans deux domaines en particulier :

infraction routière ou comportement sur la voie publique pouvant entraîner des risques d'accident (conduite en état d'ivresse ou sous l'emprise de stupéfiants par exemple),

Merci pour votre aide.

Bonjour,
Parce que, selon vous, en France, déambuler à pied sur la voie publique à 23h30, même avec un enfant de 5 ans, c'est une situation évidente de "mise en danger de la vie d'autrui" ?
C'est Manuel Guéant, euh... Claude Valls, enfin j'sais pu bien... disons, le successeur actuel d'un certain Nicolas S. de l'époque où il était [barre]s[/barre]ministre de l'intérieur, qui va être content de l'apprendre...

(Et une gendarmerie est rarement "au bord de la route en rase campagne"...)

Attendez au moins l'éventuelle réponse du supérieur hiérarchique.

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Bonjour,

Parce que, selon vous, en France, déambuler à pied sur la voie publique à 23h30, même avec un enfant de 5 ans, c'est une situation évidente de "mise en danger de la vie d'autrui" ?

D'aprés vous ?

Et une gendarmerie est rarement "au bord de la route en rase campagne"

Voulez-vous que je vous mette le lien mappy ou Google Maps
pour que vous puissiez situer la gendarmerie ?

Mettez-vous tout le temps la parole des gens en doutes ?

Re,
D'aprés vous ?

D'après moi, aucun juge ne vous donnera raison...

D'autant plus si la gendarmerie était...
"au bord de la route en rase campagne"


Mettez-vous tout le temps la parole des gens en doutes ?
Un juge chevronné ne perd jamais de vue que, dans un prétoire, tout le monde lui ment. Même le représentant du ministère public.


Encore une fois, vous faites ce que vous voulez, vous verrez bien...

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Bonsoir,

@Camille,

N'auriez-vous pas gouter le rhum à 59°



D'après moi, aucun juge ne vous donnera raison...

D'autant plus si la gendarmerie était...

Citation :
"au bord de la route en rase campagne"


Un juge chevronné ne perd jamais de vue que, dans un prétoire, tout le monde lui ment. Même le représentant du ministère public.


Encore une fois, vous faites ce que vous voulez, vous verrez bien..

Oui, justement, je verrais bien

Par curiosité Camille, vous faites du droit

Bonsoir,

@Camille

C'est Manuel Guéant, euh... Claude Valls, enfin j'sais pu bien... disons, le successeur actuel d'un certain Nicolas S. de l'époque où il était sministre de l'intérieur, qui va être content de l'apprendre...

Le ministre de l'Intérieur, Manuel Valls
La Ministre de la Justice, Christine Taubira

@Camille, Pour le Rhum, avec modération
il fait 59°

Bonne soirée.

Bonjour,

@Camille


Où avez-vous trouvé cette ânerie, (vu que j'en devine les conclusions...)

Pour infos : Arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle des éthylomètres, Article 15

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000420869&dateTexte=&categorieLien=id

Bonne Lecture

Bonjour,
Pour infos : Arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle des éthylomètres, Article 15

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000420869&dateTexte=&categorieLien=id

Bonne Lecture
Oui, merci, je connais...

Lisez donc plutôt ceci :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007592497&fastReqId=563061390&fastPos=3&oldAction=rechExpJuriJudi

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechExpJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007603537&fastReqId=1804881799&fastPos=1

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000020903672&fastReqId=2046407546&fastPos=4&oldAction=rechExpJuriJudi

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000021139879&fastReqId=2046407546&fastPos=3&oldAction=rechExpJuriJudi

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000021767894&fastReqId=2046407546&fastPos=2&oldAction=rechExpJuriJudi

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechExpJuriJudi&idTexte=JURITEXT000023433673&fastReqId=2046407546&fastPos=1

Ce qui fait que, bien que je ne sois pas - personnellement - du tout d'accord avec l'argumentation de la Cour de cassation, il n'empêche qu'à l'heure actuelle, aucun juge n'interprète autrement qu'en prenant les chiffres du PV "bruts de fonderie".
Juges aidés en cela par une note de "conseils bienveillants" de la Chancellerie qui arguait que si le pouvoir réglementaire avait voulu qu'on tienne compte de la marge d'erreur, il l'aurait fait par une circulaire à ses troupes, comme il l'a fait pour les cinémomètres avec instauration de la distinction entre "vitesse mesurée" et "vitesse retenue" (comme c'est inscrit en clair dans les formulaires d'amendes forfaitaires, par exemple).

Donc, rien ne vous empêche de tenter le coup, mais aucune chance de succès, à mon humble avis. Pourquoi un juge ferait-il exception pour vous ?

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Bonjour,

Je suis entièrement d'accord avec vous et après lecture
vos exemple concernent surtout des marges d'erreur pour des taux inférieur à 0,400 mg/l ou la marge d'erreur et de seulement 0,032 mg/l

Alors que pour les taux égales ou supérieures à 0,400 mg/l et inférieures ou égales à 2,000 mg/l la marge et de 8%.

donc beaucoup plus importantes.

Donc, rien ne vous empêche de tenter le coup, mais aucune chance de succès, à mon humble avis. Pourquoi un juge ferait-il exception pour vous ?

Ce qui voudrait dire que cet arrête n'est pas pris en compte par les juges.

comme :
pour les cinémomètres avec instauration de la distinction entre "vitesse mesurée" et "vitesse retenue" (comme c'est inscrit en clair dans les formulaires d'amendes forfaitaires, par exemple).

Re,
donc beaucoup plus importantes.

Peut-être, mais ça ne change rien au principe rappelé par la Cour de cassation, qui ne dépend pas des "barèmes" : le juge a le droit de faire ce qu'il veut et s'il ne fait rien, la Cour de casse lui accorde sa bénédiction.
A MA connaissance, les juges ne font rien, c'est-à-dire qu'il retiennent le taux marqué sur le PV, plus exactement sur la citation à comparaître. Or, le représentant du ministère public rédige la deuxième sur la base du premier, sans se poser de questions.

Ce qui voudrait dire que cet arrête n'est pas pris en compte par les juges.
Si si, relisez bien ce que rappelle la Cour de casse sur ce fameux texte : "tolérance... en plus ou en moins"
Donc, le juge peut décider :
- en plus
-en moins
- ni en plus ni en moins, ce qu'il fait en général.

Pour les cinémomètres, en vertu d'une circulaire du ministre de l'intérieur de l'époque, les FDO sont tenues d'appliquer une "décote" de -5 km/h pour des vitesses <= 100 km/h et de -5% pour des vitesses > 100 km/h (pour les cinémo utilisés à poste fixe) dans la rédaction même de leurs PV. Donc, ni le MP ni le juge n'ont plus à se poser de question.

P.S. : je rappelle, au passage, qu'au sens des textes sur les cinémomètres, on n'appelle "mobiles" que les engins montés sur véhicule, et véhicule en mouvement au moment de la "prise de vue". Dans ce cas, et dans ce seul cas, "décotes" respectives de 10 km/h et 10%.
Sont donc ce qu'on appelle vulgairement des "radars fixes", les barbecues sur trépied et autres "hiboux", les jumelles ou "fusils" à laser (ces derniers n'étant d'ailleurs pas, au sens strict du terme, des "radars").

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Bonsoir,

Même si nous sommes sur un site sur le droit,
je finirais par :

Faut absolument interdire la vodka en Russie

http://www.prochan.com/view?p=c93_1349102350

Bonjour, en emmenant mon fils en teuf, dans la pampa bretonne, au retour, je me suis arrêté pour demander mon chemin aux gendarmes, non loin de morlaix, l'un d'eux était saoul, comme il faut, dommage je n'avais pas d'éthilo sur moi, en plus il se tenait à ma voiture, putain j'ai dû écouter toute sa vie, pitié, ne jamais demander son chemin à un flic, Voilà