bonsoir, j'ai un petit doute sur l'élément matériel de l'harcèlement sexuel.
l'harcèlement est caractérisé par la répétition des comportements prévu à l'article 223-33.
est ce qu'il peut y'avoir un harcèlement unique sans répétition?
Bonsoir,
II. - Est assimilé au harcèlement sexuel le fait, même non répété, d'user de toute forme de pression grave dans le but réel ou apparent d'obtenir un acte de nature sexuelle, que celui-ci soit recherché au profit de l'auteur des faits ou au profit d'un tiers.
Mais tout dépend de ce que vous appelez "sans répétition".
"De façon répétée" (I de l'article 222-33) peut aussi dire, ici, non pas seulement "répétée à plusieurs jours d'intervalle" mais "répété plusieurs fois dans la même action, dans la même situation".
Eh ! La p'tite dame, on monte ? Hein ! Ben alors quoi ? Ce serait bien qu'on monte tous les deux, pas vrai ? Allez, laisse-toi faire ! Ben quoi, ça te dis pas ? Moi si ! etc.
On est déjà dans la répétition, au sens de cet article.