Histoire de famille

Je vous expose un probleme, si je puis dire auxquels mes parents sont confrontés en ce moment meme.

Ma grand merematernel est dans une maison de retraite spécialisée depus " belle lurette"
C 'est une des soeurs a ma mere qui est sa tutrice, et qui a une procuration sur son compte.

Le probleme est le suivant:

Mes parents ont recu une lettre comme quoi ( et cela est toute a fait normal) ils devaient fournir un certains nombres de papiers (feuille d'impot notament) car ma grand mere aurait des probleme d'argent ou des difficultés a payer la maison de retraite.
C'est le fameux article du code civil, dont je n'arrive plus a retrouver qui dit que les enfants doivent assistance a leurs parents.
Donc ils ont envoyés les papiers.

Mes parents (et tout les enfants de ma grand mere) ont par la suite recu, un courrier d'un organisme de solidarité, dont avait fait appelle la tutrice de ma grand mere pour qu'ils payent ou l'aide.
Mais la commission de cette etablissement a refusé car la demande était hors delais. par consequent, ce sont les enfants qui vont devoir payer pour leur mere (tout a fait normal).
J'ai environ trois oncle et tante qui vont faire appel de cette descision.Mes parents en veulent pas et de toute facon s'il faudra payer, il faudra payer. Et a priori si je ne me trompe pas, s'ils doivent payer cela serait en fonction de leur fiche d'impot...

Maintenant mon interrogation est la :

comment cela se passe par la suite?
quelle est la procédure?
comment sont fixé les modalités de paiement, en fonction de quoi (de la feuille d'impot? ou il sera divisé par 7 = le nombre d'enfants)?
quel juge est compétent ( JAF?)?

Bref comment cela se passe apres.

Il y a quand meme une tite nuance a apporter: ma grand mere touche une pension et a priori il y aurait 80% pour la maison de retraite et 20 % pour elle
Pendant un an, la maison de retraite n'aurait pas été payé. Selon les dires de ma tante, il y aurais plus de 2800€
Ma tante tutrice de ma grand mere a souvent etait sollicité par mon oncle pour avoir des compte sur le compte de ma grand mere, car nous ne sommes au courant de rien. Mais bon pour mes parents ils s'en fiche un peu.. les histoires de famille lol
Biensure apres comme toute bonne histoire de famille, il y a soupson sur ma tante et ce qu'elle aurait pu faire avec l'argent de ma grand mere;.. et surtout comment une maison de retraite peut accepter pendant un an de ne pas avoir été payé.. c'est comme si je ne paiyais aps mon loyer, on me ficherai dehors....

Je remercie d avance les personnes qui auront eu le courage de me lire jusque là et merci beaucoup pour vos lumieres

Nous avons vécu quelque chose d'un peu similaire mais je ne pense pas que ça pourra t'aider. On a appris un jour qu'un de mes oncles avait conduit ma grand-mère dans une maison choisie sur les conseils de sa nouvelle concubine ( je ne rentrerai pas dans les détails ni dans la psychologie des personnages, je n'ai ni estime ni affection pour lui ) ; le montant était de treize mille francs par mois, la retraite de ma grand-mère de neuf mille.

Il a envoyé la facture aux cinq enfants, devant le fait accompli ( nous on était à 8000 kms ), en leur disant de partager les frais en comblant les vides alors qu'ils étaient pas au courant. Et comme il refusait de donner l'adresse de la maison, il y a eu cinq mois de guerre familiale, de clans qui se forment et se défont, coups bas et ragots, personne ne payant puisque personne n'était d'accord sur sa part.

Entre temps il a commencé à se servir sur les comptes de ma grand-mère puisqu'il avait une procuration qui n'avait pas été annulée, et à vider ses meubles avec sa concubine. La maison ne voyant pas d'argent arriver, et ne connaissant que le frère de ma mère, lui a demandé des comptes ; lui a donc dit à tout le monde qu'il saisirait bourses, revenus etc pour payer les parts en prétendant faire jouer cet article du Code civil.

Finalement j'ai envoyé des courriers groupés en copie à chacun pour réclamer renseignements et chiffres, puisque tout le monde voyait midi à sa porte sans rien faire. Même pas demandé une mesure de protection, j'y croyais pas. A force d'insister ( surtout en demandant des aides nationales ) et de me renseigner de mon côté, on a fini par trouver la maison, qui était en prime pas déclarée.

Je te passe les détails, mais les choses se sont arrangées entre les autres frères et soeurs, qui ont accepté de payer en se répartissant les sommes. ( excepté avec le frère de ma mère qui clamait sa bonne foi en s'excusant par la panique de " tout faire tout seul "... quand on prévient personne, c'est sûr qu'on peut pas t'aider duc***. Mais pour pleurer pendant trois ans de son divorce et vivre aux crochets de sa soeur, ça non, il a pas paniqué =_= )

Mais comme la maison n'était pas déclarée, elle n'aurait pas réussi à exiger le paiement des autres. Elle exigeait une répartition égale entre les enfants voire une participation de la deuxième génération... Je ne comprends même pas comment ça peut arriver. En tout cas je pense que tes parents seront guidés par l'organisme, quand même, et j'espère que quelqu'un pourra te renseigner.

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bah dis donc quelle histoire, ca devait pas etre facile a vivre

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"I never was someone who was at ease with happiness"

Euh, je pense que c'était pas facile pour ma mère, très perturbée et déçue de ses frères et soeurs - et par ricochet pour mon père, très agacé que cette histoire s'éternise. Mais du côté paternel il y a aussi des histoires ( imagine le cliché de la famille ritale, six hommes et une femme ), comme partout.
Dans la nôtre y en a pas mal parce qu'on est nombreux, je dois avoir 46 cousins, que je connais ou que j'ai vu une fois.

Moi ça m'a juste rendue folle de rage, j'avais dix-huit ans, alors pour protester... c'est un grand sentiment d'impuissance, comme face à la violence : tu sais que tu as beau penser ou parler, ça ne fera strictement rien. Par contre c'est jouissif de l'ouvrir et de voir tout le monde ébahi, ah ça

En tout cas, s'il y a un conseil pour toi, Cynthia, c'est de prendre le maximum de renseignements ( et là je me fais toute petite parce que je peux pas franchement t'aider ), c'est un très bon réflexe pour pas se laisser surprendre.

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on a eu des nouvelles aujourd'hui

donc en fait ma grand mere n'est pas sous tutelle
c'est une somme de 7 000 € de dette qu'il y a
a partir de fevrier c 'est un percepteur qui va recevoir la pension de ma grand mere pour payer la maison de retraitre
ensuite mes parents vont recevoir un decompte de la dette
il vont recevoir de la aprt du TGI un papier ou il faudra de nouveau renvoyer les feuilles d impot et cie.
L ensemble de des freres et soeurs de ma mere vont aller ensemble au tribunal porter les papier ensuite il vont aller voir ma tante
Car c'est ma tante qui etait chargé de payer la maison de retraitre a ma grand mere car elle a une procuration sur le compte
Donc a priori, personne ne veut payer SES dettes a elle, car elle aurait utiliser l'argent pour autre chose
Je sens que cela va finir chez le mediateur judiciaire

Les histoires d'argent ça donne jamais de bons climats. Au moins, faut voir le côté " positif ": l'intervention d'organismes extérieurs. Ca a un côté un peu anesthésiant sur les velléités personnelles, on se sent contraint, surveillé, et il y a une organisation et des conseils.

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