[color=blue:3nphr4f4]Bonjour à tous, je viens de m'inscrire sur ce forum. J'aimerais avoir des renseignements, des conseils de méthode car d'ici trois semaines j'aurai un examen oral à présenter dans cette matière. Je tiens à préciser aussi que je suis en deuxième année de droit.
J'ai choisi d'orienter mon sujet sur les origines politiques et institutionnelles de la révolution française qui comprennent entre autres choses, les finances ainsi que la justice. J'aimerais particulièrement insister sur la justice car mon professeur a paru un ouvrage à ce sujet. D'où le souci pour moi de pouvoir lui présenter un plan original avec des exemples judiciaires relatifs à ma région.
Grossièrement, mon plan ressemble à ceci : dans un premier lieu, la sédimentation institutionnelle avec l'exemple de la justice (justice retenue, justice déléguée), ensuite, le problème financier (finances ordinaires, finances extraordinaires) pour parvenir au blocage politique sous la Révolution entraîné par tout ceci.
Je dispose de nombreux exemples pour illustrer mon exposé mais cette approche du sujet me semble quelque peu scolaire et je souhaiterais de l'aide pour apporter une touche d'originalité qui me permettrait par ailleurs, avec une aisance orale, de montrer le fruit de mon travail et non un stupide recopiage d'ouvrages ou tout simplement d'internet. Par avance, merci.[/color:3nphr4f4][/color]
Oui, je souhaiterais plutôt parler uniquement de la justice ... Le reste n'est qu'un contexte pour expliquer cette institution.
J'aimerais prendre la justice sous la révolution comme sujet. Mon programme d'ailleurs commence à 1789 ...
J'allais le dire... elle n'a pas choisi forcément le plus évident
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Dignité, Conscience, Indépendance, Probité, Humanité
Et bien il va falloir distinguer les juridictions de droit commun des juridictions d'exception c'est-à-dire les juridictions d'attribution (tribunaux des districts, tribunaux criminels départementaux...). Etant donné que le cours de mon professeur est quelque peu décousu et qu'il s'agit pour moi d'une matière à faible coefficient, j'ai du mal à m'y retrouver, à savoir exactement ce qui est important de ce qui ne l'est pas. En ce qui concerne ma faculté et le nom de mon professeur, voici le lien : http://www.eurisles.com/Textes/Labo/txt04.htm.
Je ne suis pas certaine que le lien ait fonctionné, le titre de l'ouvrage de mon professeur est donc celui-ci : Les expériences juridiques et judiciaires en Corse à la fin de l’Ancien Régime.
J'aimerais par conséquent montrer l'évolution de la justice aux environs de la révolution (expliquer pourquoi il y a eu révolution notamment vis-à-vis de la justice) et ensuite, la naissance des deux juridictions.
A l'intérieur de ceci, parler des juridictions politiques et des juridictions non politiques toujours en parallèle avec l'évolution du siècle.
Expliquer comme le disait Diderot, que les juristes n'avaient pas une formation suffisante pour trancher les litiges, mettre en avant le point de vue de Napoléon qui voyait en la justice, une véritable corruption, le lèvement de l'inamovibilité des "magistrats" préconisé et obtenu par Jules Ferry ...
Oui voilà de 1789 à Napoléon approximativement. Je veux simplement mettre l'accent sur le changement opéré par la Révolution sur la justice. Mais bon j'ai peur d'affirmer des choses dont je ne sois pas sûre! Du coup, je peine à faire un réel plan...
Je pense que mon devoir parlera d'abord de la justice révolutionnaire et ensuite sous napoléon une nouvelle organisation de l'appareil judiciaire avec la centralisation ... (Je dis çà sans conviction!)
Oui, l'intérêt du sujet est là :
I. La nouvelle justice mise en place en 1789
II. La réorganisation napoléonienne
Et dedans tu mets quoi ?
C'est une très bonne question auquelle je ne saurai répondre tout de suite car je n'ai pas encore assez approfondi le sujet! Et étant donné que je pars demain car mon université se trouve à une heure de route de chez moi, je n'aurai pas accès à internet pendant la semaine, donc je vais y réfléchir et te dirai tout ceci dès le week-end prochain, (à moins que je ne me connecte de la fac). Si tu as toutefois des pistes à me fournir, je t'en remercie d'avance. Sur ce, bonne fin de week-end et bonne semaine! Merci encore pour ton aide!
De retour de ma semaine universitaire, j'ai réfléchi aux sous parties. J'ai un gros livre d'histoire du droit et des institutions mais traité d'une certaine façon et qui n'évoque pas vraiment mon sujet donc je me suis aidée essentiellement d'internet.
Pour ce qui est donc des sous parties, j'ai pensé mettre:
I - A) L'instauration de deux ordres de juridictions
B) La réorganisation des juridictions
II - A) L'émergence d'un droit écrit
B) La rénovation de l'organisation judiciaire.
Voilà ...
Est-ce suffisamment précis?
J'ai lu une partie m'intéressant de mon gros manuel d'histoire du droit et des institutions et il ne m'a pas apportée énormément d'informations concernant la justice. Mais j'ai tout de même réalisé des sous parties ayant pour titre:
I. A) L'instauration de deux ordres de juridictions : l'originalité du système français
B) La réorganisation des juridictions
II. A) L'émergence d'un droit écrit
B) La rénovation de l'organisation judiciaire.
Est-ce suffisamment précis?
Je souhaiterais vraiment une réponse concernant mon plan car la semaine je n'ai pas le net et je vais devoir travailler mon oral.
Désolé Lisandrina... Je viens de voir tes messages à l'instant.
Dans le II, tu peux parler des Codes civil, de commerce (200 ans cette année).
Tu peux parler aussi des nouvelles assemblées : Conseil des Cinq-Cents, Conseil des Anciens, Conseil d'Etat,...
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Jean Foyer : « Le juge de l’administration : l’administration de ce juge. »
"Juger l’administration c’est encore administrer ».
http://www.u-clermont1.fr/
-université d'excellence dans le magazine "Challenge" de juin 2009-