X a une ferme qu'il exploite avec ses machines agricoles. Il se marie à Y agricultrice et veut aller vivre chez elle. Il souhaite vendre sa ferme mais garder ses machines. Son fils en 1ère année de droit lui dit que c'est impossible, qu'en pensez vous?
Je vois bien que le problème est que les machines sont immeubles par destination, donc que s'il vend son exploitation agricole il cède ses machines du meme coup, mais alors que peut il faire? Peut il vendre la ferme en tant qu'habitation pour "mobiliser" les machines?
merci
Je pense qu'il faut revoir ses cours
ou réfléchir : il vend sa ferme... et le lit ?