Bonjour,
Je suis en train de travailler mon cours de droit civil et je voulais savoir quelle indemnisation je peux avoir lorsque le bien sur lequel j'avais un droit réel et qui a été détruit ou endommagé était usagé.
Merci.
Sofy.
je me demande si ayant un droit reel sur un bien tu peux avoir un droit à indemnisation ,stricto sensus
Dans mon cours, j'ai vu que l'on avait droit à une indemnisation.
Par exemple, ma voiture a été endommagée. Le juge m'indemnise pour les préjudices que j'ai pu subir:
- préjudice matériel: ma voiture a été endommagée, je dois la faire réparer
- préjudice pécuniaire: j'ai dû louer une automobile pour continuer à me déplacer.
Mais ma question est de savoir sur quoi se base le juge pour indemniser un bien détruit.
le juge t'indemnise si la perte ou la destruction du bien est du fait d'un tiers.... Si tu exploses ta voiture contre un arbre tu as que l'action contre l'assureur mais rien en justice...
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