Je ne comprends pas le "SVP" ( sens, valeur, porté)

Bonsoir,

Comme vous pouvez le voir, tout est dans le titre, je suis en première année de droit et on nous demande de faire, dans le cadre d'un commentaire d'arrêt, le sens, la valeur, et la portée d'un l'arrêt,

J'ai beau regarder des videos sur YouTube, ou lire pleins d'articles relatifs à ça, je ne parviens pas à comprendre concrètement ce que l'on attend de moi

Si vous pouvez si possible me donner des exemples simples ça serait bien,

Merci beaucoup,

Respectueusement Dernière modification : 20/03/2020 - par Isidore Beautrelet

Bonjour,

Pour vous donnez les grandes lignes, voilà ce qu'on attend du sens, de la valeur et de la portée d'un arrêt :

- Le sens d'un arrêt, c'est comprendre le raisonnement des juge. Comment le juge a-t-il raisonner pour aboutir à telle solution ? Sur quels moyens s'est-il fondé ? Pourquoi préfère-t-il le moyen d'une partie plutôt que le moyen de l'autre partie.

- La valeur d'un arrêt, c'est son aspect critique. Il faut savoir qu'une décision de justice n'est pas parfaite et qu'il est toujours possible d'y trouver des inconvénients ou des injustices. Ici, vous allez "juger les juges". Est-ce que la décision est critiquable par rapport à la moralité, la philosophie ou même tout simplement par rapport à d'autres décisions de droit.

- La portée d'un arrêt, c'est analyser comment il s'inscrit dans le droit. Cela revient à dire s'il reprend la jurisprudence antérieure (les décisions de justices rendues dans le même domaine) ou si au contraire il abandonne la jurisprudence antérieur. Est-ce qu'il dégage un nouveau principe de droit ? Est-ce que la jurisprudence postérieure abandonne la solution proposée par votre arrêt.

En fait, quand vous faites un commentaire d'un arrêt, vous vous mettez dans la peau de la doctrine qui essaye de voir tous les enjeux de la décision rendue. Pour cela, il vous faut des connaissances des notions mais aussi de la jurisprudence qui entoure votre arrêt.

Pour nourrir votre réflexion, je vous invite à consulter les sites doctrinal plus et lexbase qui sont pour moi des très bons outils pour les commentaires d'arrêt. Sur lexbase, vous pourrez voir les solutions et les portées des décisions de justice qui se rattachent à l'arrêt que vous avez à commenter et sur doctrinal plus, vous pourrez trouver de la doctrine qui nourrira votre réflexion sur l'arrêt à commenter.

N'hésitez pas à revenir si vous avez des nouvelles questions et pour nous tenir au courant pour la suite ;)