Journal intime comme preuve de meurtre.

Bonjour à vous !

Aujourd'hui suite à un TD de droit civil je me suis posé une question :

- Un journal intime peut-il être utilisé comme preuve d'un meurtre ?

En effet, si, sous mandat, la police trouve dans le domicile de l'accusé de meurtre un journal intime contenant une photo prouvant qu'il a tué la victime. Cette preuve pourra t-elle faire la différence dans un procès et faire gagner le procureur face à l'avocat de l'accusé ?

Sur internet, j'ai vu que le journal intime était énormément utilisé en matière conjugale, mais je n'ai rien trouvé en situation de meurtres et autres.

Merci d'avance pour votre réponse et une bonne journée à vous !

Pour simplifier :

- En matière pénale, la preuve est libre, elle peut même être obtenue de façon déloyale (écouter quelqu'un à son insu, etc.), elle pourra quand même être utilisée lors du procès. On considère que la gravité des faits justifie un régime favorable à la preuve.

- En matière civile et commerciale, la preuve est libre mais doit être obtenue loyalement, sans fraude. Ici, les faits sont "moins graves", dont la production de preuve est plus encadrée.

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

D'accord je comprend bien. Cependant, dans cette situation, le journal intime pourra donc être utilisé comme preuve ? Je suppose que oui au vu de votre réponse.

Mais je posais la question car, en TD, notre professeur nous avez dit que le journal intime hors affaire conjugale ne peut pas être utilisé et serait tel une demi preuve et donc n'amenant pas a une victoire du procès. Est-ce vrai ou a-t-il fait erreur ?

En tout cas merci beaucoup pour votre réponse !

Excuser ma bêtise, je ne suis pas étudiant mais il me semble que le simple bon sens peut suffire non ? Quand on trouve l'arme chez l'accusé ça marche alors pourquoi pas une photo? Néanmoins, pour prendre une photo lors d'un meurtre, faut être sacrément atteint alors bon...

J'ai fait exprès de prendre un exemple très simple pour que l'on reste uniquement autour de ma question précise du journal intime, haha .

Mais oui je suis d'accord avec vous en faisant preuve de bon sens je suis d'accord, mais mon professeur m'avait expliqué que le journal intime précisément n'était pas utilisable. J'en doute fort, mais voila pourquoi je pose ici la question.

Mais je posais la question car, en TD, notre professeur nous avez dit que le journal intime hors affaire conjugale ne peut pas être utilisé et serait tel une demi preuve et donc n'amenant pas a une victoire du procès. Est-ce vrai ou a-t-il fait erreur ?
Euh... non, c'est n'importe quoi. Sans trop entrer dans les détails car il faut très vite distinguer :

Une "demie preuve", ça n'existe pas. A la limite, peut-être voulait-il dire "commencement de preuve par écrit". Pour simplifier :

- Soit la preuve n'est pas constituée, ex. : il manque des éléments pour qu'on qualifie juridiquement le document d'un écrit, et rapporter d'autres éléments sera préférable. Mais on peut quand même utiliser cette "preuve", cf. ce qu'on nomme le commencent de preuve par écrit.

- Si la preuve est constituée, c'est ensuite la question de son admissibilité qui se pose - peut-on accepter la preuve rapportée ou non ? - cf. la question de la loyauté dans l'obtention de la preuve.

Enfin, "affaire conjugale", tout dépend de ce qu'on entend par là : si c'est au civil (ex. : divorce), il faut obtenir la preuve loyalement, autrement dit réussir à démontrer que l'on a pas fouillé intentionnellement dans le journal intime. On peut réussir à le démontrer, autrement dit emporter la conviction du juge, mais ça me paraît a priori difficile. Beaucoup plus simple de tomber sur la session facebook ouverte de Monsieur pour prouver la relation extraconjugale.

Si on est au pénal (Mme a tué M.), on peut rapporter le journal intime de Madame dans lequel il est inscrit "Je n'en peux plus, j'ai acheté du poison". Même si cela porte atteinte à l'intimité de Madame, etc. la preuve sera quand même recevable.

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