Bonjour,
J'ai besoin d'un peu d'aide en droit des sociétés, j'ai toute une liste d'arrêts à connaître, la liste est assez importante. Serait-il donc possible s'il vous plait si quelques un ont le temps de m'expliquer très rapidement certains des arrêts ( en une phrase je ne demande pas plus) . Je sais que c'est beaucoup demander mais je n'y arriverais pas tout seul. Je crois que le "A l'aide" est de rigueur!
Allez j'y crois car je suis vraiment mal, je stresse énormément!
Ps: voici la fameuse liste:
CJUE 16 decembre 2008
Com 20 mai 2008
Paris 4 juin 1991
Com 4 oct 1994
Civ, 11 mars 1914
Civ 1, 16 oct 1967
Com, 12 oct 1993
Com 10 fev 1998
Civ 3, 24 fév 1998
Soc, 22 juin 1993
Com, 24 juin 1997
Com, 3 dec 1991
Civ 1, 16 oct 1967
Com 12 oct 1993
Com 10 fev 1998
Civ 3, 24 fev 1998
Soc, 22 juin 1993
Com, 24 juin 1997
Com, 3 dec 1991
Com 21 mars 1995
Com 21 janvier 1997
Civ, 10 juin 1997
Com 29 janvier 2008
Com 5 mai 2009
Com 14 janvier 2004
Com 1 octobre 1996
Com 21 octobre 2008
Com 14 juin 2000
Com 5 mai 2009
Com 17 mai 1994
Com, 25 janvier 2005
Com 10 juillet 2007
Com 3 décembre 2002
Com 3 janvier 1985
Com 7 février 1989
Com 26 novembre 1996
Ch mixte, 19 novembre 2010
Com, 19 novembre 2010
Soc 14 mai 1998
Com 24 octobre 2000
Soc 11 juin 2008
Com 20 mai 2003
Com 28 septembre 2010
Com 7 mars 1984
Com 1 juillet 2008
CA paris, 30 juin 1995
Com, 29 mai 1972
Com 1 juillet 2003
Com 3 mars 2009
Civ 3, 22 septembre 2009 (rouen)
Civ 3, 22 septembre 2009 (aix)
Com 28 avril 1987
Civ 1, 11 fev 1997
Com 17 juillet 2001
Com, 14 janv 2003
Civ 1, 12 mai 2004
Bonjour,
Avez-vous au moins fait l'effort minimaliste de les chercher, de les lire et de tenter de les comprendre ? A voir la présentation de votre liste, on pourrait penser que non. A lire votre demande, moi aussi je me sens vraiment mal et je stresse énormément…
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Hors Concours
Oui je les cherche en ce moment même. Mais tous ne sont pas expliqués dans mon cours ni sur internet.
J'ai supprimé de la liste ceux que j'avais déjà fait, il y a beaucoup d'arrêts que j'ai enlevé de la liste!
Allez s'il vous plait aidez moi!
Je n'ai aucun moyen de connaitre la portée de ces arrêts je suis vraiment bloqué!
Bonjour,
de toute façon sans les références des arrêts il n'est pas possible de vous aider
et puis réduire un arrêt en une phrase, c'est à mon avis très réducteur....
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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles
Bonjour,
Ah la petite Camille qui me fait chier sur tous mes topics.
A croire qu'elle n'a que ça a faire.
J'aimerais bien voir sa tete, je paris toutefois sur "petite et moche"
Bonsoir,
D'abord vous faite peut-être erreur sur la personne (Camille est un prénom "mixte") ;
Ensuite, ces propos sont absolument inconséquents ;
Enfin, je verrouille ce topic.
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Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).
Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].