L'abus de droit est-il toujours une notion utilisée en Droit ?

https://ibb.co/ZgKWKTs

Bonjour, j'ai une question assez simple mais pour laquelle j'ai un gros doute : est-ce que la notion d'abus de droit existe toujours ?

Ou bien a-t-elle été complètement abandonnée ?
Car c'est visiblement ce que laisse entendre l'article dont j'ai mis un extrait dans le lien ci-dessus car en effet comme on peut le voir il dit que visiblement la notion d'abus de droit aurait été abandonné au cours du dernier quart du 20e siècle et aurait été remplacé par la notion de ''troubles anormaux du voisinage''.

Merci d'avance pour votre réponse

Bonne journée à vous

Cordialement Dernière modification : 27/06/2024 - par Isidore Beautrelet

Bonjour,

je pense que ces deux notions sont encore usitées en droit français.

Le TAV est une responsabilité sans faute par contre l'abus de droit est une responsabilité pour faute dans d'autres domaines que le voisinage comme par exemple en droit fiscal ou en procédure civile. Dernière modification : 26/06/2024 - par Zénas Nomikos

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Zénas Nomikos, BAC+4 en Droit, Université Grenoble Alpes.

De la discussion jaillit la lumière.

concernant les nuisances de voisinage, il semblerait que la notion d'abus de droit ait disparu au profit du trouble anormal :

https://www.legavox.fr/blog/jerome-chambron/droit-civil-trouble-anormal-voisinage-35414.htm

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Zénas Nomikos, BAC+4 en Droit, Université Grenoble Alpes.

De la discussion jaillit la lumière.

lire cet article au paragraphe suivant :

§ - Les origines de la théorie des troubles anormaux de voisinage


https://fiches-droit.com/trouble-anormal-voisinage Dernière modification : 16/07/2024 - par Zénas Nomikos

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Zénas Nomikos, BAC+4 en Droit, Université Grenoble Alpes.

De la discussion jaillit la lumière.