L'articulation de la responsabilité du fait d'autrui fondée sur l'art. 1242,al. 1",du Code Ci

Bonjour, j'ai un problème concernant les 2 passages de cours en vert et en bleu clair : https://ibb.co/6P02mM4

https://ibb.co/6P02mM4

En effet ce n'est pas clair pour moi car notamment en ce qui concerne la phrase en vert je ne comprends pas pourquoi il y a forcément une alternative entre condition de cohabitation juridique ou condition de garde d'autrui. Pourquoi les deux ne peuvent pas aller ensemble ?
Car par exemple un parent peut très bien remplir la condition de cohabitation juridique car l'enfant habite avec lui et en même temps avoir la garde sur son enfant, autrement dit la garde d'autrui.
Donc je ne comprends pas du tout le sens de cette phrase en vert.

Et pour la phrase en bleu clair je ne comprends pas ce qu'ils veulent dire à la fin avec ''ce qui rejoint la logique dans la détermination de la ''garde d'autrui''.

Merci d'avance pour votre réponse

Bonne journée à vous

Cordialement Dernière modification : 23/06/2024 - par Lorella Modérateur