L'élaboration des normes constitutionnelles

Bonjour,

J'ai une dissertation en droit constitutionnel sur l'importance du peuple dans l'élaboration des normes constitutionnelles.

Je ne sais même pas par où commencer ! Auriez vous des pistes ?

Salut Majuris,

Il convient que toi, tu nous donnes tes premières pistes, histoire de montrer que tu t'es un peu creusé la tete. Que feras-tu si, en partiel, tu sèches ? ;)

Quelques pistes: le sujet est clair, il faut traiter de l'importance du peuple dans l'élaboration des normes constitutionnelles: cf les modes totalement démocratiques, ou semi-démocratiques, ou autoritaires: quid des assemblées constituantes ? Referendum d'approbation ? etc.

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Master Droit public des affaires Lyon 3

Bonjour,

Commencez par définir les mots du sujets, tentez de trouver une problèmatique et de nous fournir un plan.

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Tout d'abord je vais définir dans l'introduction ce qu'est une norme constitutionnelle.

Pour le plan, j'ai pensé à :

I/ Adoption de la constitution (pouvoir constituant originaire)

II/ Révision de la constitution (pouvoir constituant dérivé)

Mais ce plan me chagrine une peu, je ne trouve pas ça très pertinent !

Si, c'est intéressant, dans la mesure où tu fais renter dans le mot "élaboration" à la fois l'adoption et la révision... la révision étant en effet, selon moi, de l'élaboration !

Il faut que tu amènes cette distinction dans une bonne intro, et que tu travailles plus tes titres, pour montrer ton angle d'attaque !

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Master Droit public des affaires Lyon 3

Pour l'intro quelle accroche faire ?

Et puis (ma question va peut être paraître bête) quand on parle de normes constitutionnelles, on parle de la constitution dans son ensemble, on est d'accord ?

ça dépend de ce qu'on entend par "constitution" et par "norme".

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"En droit, comme en tout, les connaissances ne sont rien, sans curiosité, intelligence, réflexion et imagination." Jean Louis Bergel

Pour le plan j'ai creusé un peu (les titres ne sont pas encore développés) :

I/ Adoption de la constitution (pouvoir constituant originaire)
A) la suprématie du pouvoir constituant originaire
B) La théorie d'un pouvoir constituant unique

II/ Révision de la Constitution (pouvoir constituant dérivé)
A)les compétences du pouvoir constituant dérivé
B)la révision complète et la révision abrogation

Le problème de mon plan c'est qu'il va falloir que j'intègre le peuple, est ce que ça sera suffisant selon vous ou je suis hors sujet avec mes sous parties ?

Au vu des titres actuels, tu es hors sujet...
On dirait que tu as viré le mot "peuple" de ton sujet, qui en fait pourtant toute la spécificité...

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oui c'est ce que je pensais ! mais je n'arrive pas à l'inclure, je vais chercher encore on verra bien !

Basez-vous que les méthodes d'élaboration, selon qu'elles sont totalement démocratique, ou pas du tout.
Par exemple 1946 = constituante + referendum...

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