L'évolution du droit de la responsabilité administrative

Bonjour a tous et a toutes :0)!!

Voila j'ai un plan détaillé a faire concernant"l'évolution du droit de la responsabilité administrative depuis l'arrêt blanco"!!

Si quelqun a deja quelques idées,elles seront es biens venus,lol!!

Je n'ai pas encore eu le temps de réelement me pencher sur la question,mais je mettrais mes premieres idées pr savoir ce que vous en pensez!!

Merci

Difool13

comme tu le rappelles, d'abord tes premieres idees, reflexions

merci

Jeeecy

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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Pour ma part, je reprendrait le point de départ c'est à dire les arrêt Blanco et Pelletier qui posent le principe de responsabilité pour faute de l'administration puis je m'attarderait sur le développement de cette responsabilité, avec les notions de fautes caractérisées remplacée par celle de faute lourde puis par l'apparition de la responsabilité pour faute simple.

Ensuite, je me pencherait sur la naissance des régimes de responsabilité sans faute et d'indemnisation automatique.

Ainsi, il est possible de dégager une problématique intéressante relative a l'évolution de la responsabilité administrative. En effet, celle ci ne jouait au départ que de façon très restricitive par le biais de notions telles que la faute manifeste et d'une particulière gravité puis les critères se sont allégés dans le sens d'une meilleure indemnisation des victimes notamment du fait des risques de plus en plus importants que fait courrir aux administrés la puissance publique, ce qui explique la naissance des régimes d'indemnisation automatique fondés sur la responsabilité sans faute de la puissance publique.

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pour votre plaisir...

désolé pour ce retard mais enfet tout connement un certains opérateurs ma coupé mon net par erreur!!Bref j'ai rendu ma copie,sleepo mon plan ressemble bien au tient donc ca me rassure!!Merci pour ces précisions!!

Difool