Bonjour a tous
je recherche de l'aide concernant un sujet de dissertation : l'executif de 1791 a nos jours , j'ai une ebauche de plan :
I/L'affaiblissement certain de l'exécutif
A-des dysfonctionnements au sein meme de l'executif en raison de l'amenagement des pouvoirs
1)1 exé. monocephale ss forme collective (1793-directoire -consuls)
1 exé. monolithique Roi , empereur , Psdt rep ( 2eme rep) )
echecs
2)1 exé bicephale (alternance de préeminence)
predominance chef de l'etat (restauration) : -inexistence juridique du chef du gvt , different ds la pratique
- Roi : representant du pvr executif ( droit de dissolution ...)
B-la prédominance du parlement ds le systeme institutionnel
1) la subordination du pvr exé. au pvr legislatif( l'exe. n'a pas de moyens pr faire prévaloir ses vues face au Plmt et la dissolution est un instrument inefficace)
2) instabilité gouvernementale chronique
II/Une quete : la revalorisation de l'executif ( III eme Rep et Veme rep)
A- les tentatives de renforcement
1) ss la IIIeme Rep: Institutionnalisation de la présidence du conseil
recours au decrets lois
2)ss la Veme rep: le psdt est le 1er acteur politique
le Premier ministe est le second personnage de l'Etat
necessaire collaboration
B/Fragilité et désequilibre du couple exécutif
1)en periode de concordance de majorité Prsdt est le chef de l'executif , le 1er ministre est politiquement subordonné et ss sa tutelle
2)en periode de cohabitation: le 1er ministre est le chef de l'exe, le prsdt exerce une magistrature d'influence
merci d'avance pr votre aide
Je trouve ton plan pas mal. Fais bien ressortir l'aspect cyclique des choses, c'est implicitement montré dans ton plan, mais une fois rédigé il faut le dire clairment. Ca te permets de faire une annonce de plan, genre "déclin et grandeur", et une ouverture vers l'avenir, notament en t'appuyant sur l'idée de cohabitation.
Pense bien à parler des contre-pouvoir avec le législatif, la rationnalisation du parlementarisme peut-être évoquée brièvement dans le II.
Un bémol toutefois, pour moi la IIIème république était entièrement sous la coupe du parlement, l'exécutif était un pantin qui sautait facilement (parfois après juste quelques jours), donc je ne la mettrai pas dans la partie regain de force de l'exécutif. Mais ça peut être discuté, il faut voir comment tu présentes les choses.
Tout à fait d'accord, à l'origine c'était prévu pour marcher ainsi. Mais en pratique ça a tourné court. Et je pense que la IIIème république est restée à la postérité plus comme la valse des gouvernements qu'autre chose.
Tu vois Lou l'importance de l'argumentation dans ton devoirs! Les deux points sont possible, tout est dans le développement.
merci pour vos informations et je vais bien distinguer theorie /pratique
D'abord sur la troisième, la valse des gouvernements comme vous dîtes n'a eu lieu qu'à la fin. Cette constitution a tout de même duré de 1875 à 1946 (ou 1940, suivant que l'on est formaliste ou non), soit 71 ans! Je ne pense pas que le régime aurait survécu à trois quart de siècle d'instabilité.
Aussi, ne serait il pas intéressant de mentionner quelques aspects de la constitution de 1852 puis celle du 21 mai 1870?
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La "Constitution Grévy" remonte à 1879, la deuxième phase est donc plus importante que la première pour moi!
Elle a vu l'exécutif abandonner son droit de dissolution, après le discours de Jules Grévy, remplaçant de Mac Mahon, c'est donc bien là l'origine de l'instabilité gouvernementale. Ce fait a été renforcé par l'absence de majorité cohérente, mais la question mériterait plusieurs pages de développement
justement...ce n'est pas parce que l'instabilité est "permise" dès la constitution Grevy, que le régime en devient pour autant instable; théorie et pratique.
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Je serai plutot d'accord avec la demonstration de Laurent, en effet losque Grevy refuse d'exercer son droit de dissolution , il prive le regime parlementaire d'un de ses elements les plus essentiels et favorise un desequilibre entre les pouvoirs( au profit du parlement) source d'instabilité gouvernementale.
Maintenant ce n'est que mon avis d'apprentie juriste !
ok merci pour le rythme des gouvernement.
Une question sans polémique: sais tu Laurent, connais tu le nombre de présidents du conseil successifs sous la IIIème?
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