La cause - Absence d'aléa

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Bonjour tout le monde,

Je suis penchée sur mon cours de droit des obligations et je me pose une petite question ... Est ce que le fait qu'il y ait absence d'aléa dans un contrat d'assurance affecte sa validité ?

Merci pour votre aide précieuse ... 4.gif

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Bonsoir,

Oui, l'aléa fait partie de la raison d'être du contrat d'assurance. Quelques petites recherches sur internet vous permettront de trouver des jurisprudences sur le sujet.

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