Bonjour à tous,
Me voilà plongé en pleine perplexité. J'ai une dissertation sur un sujet très ouvert et j'ai comme l'impression que le sujet cloisonne très fermement le sujet mais j'ai un doute et je ne veux pas faire de hors sujet car j'ai vraiment besoin d'une bonne note haha
Donc, si je vous dis "la classification des infractions" et non pas "les classifications des infractions" vous pensez à quoi si ce n'est la classification tripartite originelle ?
Merci de me répondre !
Bonjour,
en droit pénal en L2, il n'y a pas 50 classifications.. Donc je pense que le sujet fait référence à la classification tripartite.. Après je n'ai pas la prétention de tout savoir ni d'avoir assisté aux cours de votre prof de pénal donc j'ai peut être tort.
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Au Royaume des aveugles le borgne est roi.
Dans la plaquette de TD, il y a pourtant des documents qui traitent de certaines parties d'autres classifications comme "l'omission" sans pour autant être exhaustif donc je ne comprend pas bien.. effectivement, comme le nom de la séance est "la classification tripartite" je pense que je n'ai pas d'autres choix..
Bonjour,
D'accord avec Dragon.
Attendu que...
Article 111-4 du Code pénal
La loi pénale est d'interprétation stricte.
On ne peut pas trop se permettre d'inventer des nouveautés,
Et attendu que...
Article 111-1 du même code
Les infractions pénales sont classées, suivant leur gravité, en crimes, délits et contraventions.
ça ne laisse pas trop de place à l'imagination...
Tout au plus pourrait-on penser à une classification des crimes et des délits selon :
Livre II : Des crimes et délits contre les personnes
Livre III : Des crimes et délits contre les biens
Livre IV : Des crimes et délits contre la nation, l'Etat et la paix publique
Livre IV bis : Des crimes et des délits de guerre
Livre V : Des autres crimes et délits.
Qui est une classification comme une autre.
Plus les cinq classes de contraventions.
Mais, à part ça ???
Si je fais ça :
I - Le critère de la répartition tripartite
A) L'ambiguité du code pénal de 1994 dans la détermination du critère
B) la relativité du critère
II - Les altérations conséquentes à la répartition tripartite
A) Les conséquences directes de la classification tripartite
B) L'émergence des infractions hybrides