La cour de justice est elle créatrice de principes?

bonjour à tous!!
Voilà je suis nouvelle sur ce forum et j'ai cruellement besoin d'aide :cry: !!!!
En effet j'ai une dissertation en droit de l'UE l'intitulé étant La cour de justice est elle créatrice de principes??
j'ai donc fait un plan ma premiere partie étant La cour de justice un acteur essentiel je parle de sa capacité à crée des principes...et ma deuxieme partie est l'oeuvre créatrice de la cour je parle des principes qu'elle à ennoncé en terminant par le fait que les Etats sont assez hostile.
Voilà mais je ne trouve pas mon plan bon et surtout je le trouve répétitif et je vois pas grand choses à dire !!
Est ce qu'en parlant de la necessité de la cour ou de l'importance des principes je ne fait pas du HS???????

Please HELP HELP !!!!!!!!!!!!!BIsous à tous !!!

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11609 messages

le 18/03/2011 à 07:08

Bonjour,

Citation de marwalina :

j'ai une dissertation en droit de l'UE l'intitulé étant La cour de justice est elle créatrice de principes??
ma premiere partie étant La cour de justice un acteur essentiel je parle de sa capacité à crée des principes...
et ma deuxieme partie est l'oeuvre créatrice de la cour je parle des principes qu'elle à ennoncé
je ne fait pas du HS???????

Je ne sais pas trop.
je suppose, bien sûr, que vous parlez de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE, ex CJCE).
Qu'appelez-vous exactement des "principes" ? :ymdaydream:

Par analogie, peut-on dire que la Cour de cassation, le Conseil d'Etat et le Conseil constitutionnel sont créateurs de principes ?
Pas d'allusion/comparaison avec la Cour européenne des droits de l'homme ? Ou d'autres institutions de l'UE ?

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