bonjour tout le monde,
j'ai eu un sujet et je sais pas si ce que j'ai fait c'est bien. est ce que vous pouvez me dire ce qu'il en est svp?
le sujet c'est la ddhc "une machine de guerre"contre l'ancien régime. (c'est un point et pas un point d interrogation)
mon plan est:
I le contexte qui précede la redaction de la ddhc
A les causes sociales
B les causes politiques
II le contenu de la ddhc
A les grands principes
B la trinité de l'ancien régime est boulversée
voilà merci
Ta première partie est Hors-sujet. Le contexte historique est à préciser dans l'introduction. Ton sujet se limite à évaluer la DDHC au regard de l'Ancien Regime dans son ensemble et non au contexte particulier de ce début de la Revolution.
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"....durant les années en cause, ladite commune invitait les promoteurs immobiliers sollicitant des autorisations d'urbanisme à effectuer des contributions volontaires aux finances locales ainsi que les poursuites dont le maire a fait l'objet pour ces faits; ... justifiant suffisamment que la dépense litigieuse a été faite dans l'intérét de la société et peut, dès lors être déduite de ses résultats imposables..." CE 24/05/2006 "M. Genestar"
Pourquoi ne prendrais-tu pas en I ton A et en II ton B?
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"....durant les années en cause, ladite commune invitait les promoteurs immobiliers sollicitant des autorisations d'urbanisme à effectuer des contributions volontaires aux finances locales ainsi que les poursuites dont le maire a fait l'objet pour ces faits; ... justifiant suffisamment que la dépense litigieuse a été faite dans l'intérét de la société et peut, dès lors être déduite de ses résultats imposables..." CE 24/05/2006 "M. Genestar"
ca va etre dure de changer mon plan parce que ce que je te proposais c'était le sujet que l'on a eu en partiel donc je voulais savoir ce que ca valait. malheureusement d'apres ce que tu me dis je devrais pas avoir au dessus de 9....
sinon pour le plan c'était de la curiosité.
merci quand même