Bonsoir à tous,
je voulais éviter de faire un titre à rallonge donc je l'ai rédigé pour cerner approximativement le sujet, mais mon post sera plus complet et précis :)
J'ai une dissertation à faire, le sujet étant "qu'est-ce qui justifie la force obligatoire du contrat lorsque la volonté est morte après sa formation?".
J'ai un peu de mal à établir un véritable plan, même une problématique intéressante (qui pourrait m'amener à construire un plan justement), j'ai pas mal d'éléments mais je me demande lesquels sont les plus utiles et surtout de quelle manière les structurer.
Rapidement, j'ai noté le fondement de l'utile et du juste, qui ne tient pas compte de la volonté et qui pourrait expliquer pourquoi le contrat reste obligatoire même si la volonté meurt après sa formation.
Aussi, il y a la notion de solidarisme contractuel: je pense qu'appuyer sur le principe de loyauté pourrait justifier l'idée d'une force obligatoire qui ne peut mourir même si la volonté de l'un des contractants ne subsiste pas.
Peut-être aussi parler du volontarisme social, qui rappelle que c'est la loi qui délègue à la volonté le pouvoir créateur de droits (mais vu que c'est un fondement semi-volontariste, je ne sais pas si ça justifie une telle idée).
Puis le fait que les conventions sont soumises à la loi et qu'elles ne font qu'emprunter sa force,
qu'il y a irrévocabilité du contrat entre les parties, intangibilité pour le juge et que seul le législateur peut modifier un contrat pour un souci d'équilibre entre les parties.
Finalement évoquer la théorie générale contemporaine du contrat qui rappelle que l'obligation est fondée sur le droit positif et objectif, et qu'elle subsiste donc même si la volonté meurt après la formation du contrat.
Voilà donc tous ces éléments qui semblent se rapprocher du sujet, mais je n'arrive vraiment pas à construire un plan à partir de tout ça. Si vous pouviez me filer quelques pistes pour réussir à organiser tout ça, ça serait cool :)