La franchise ? :)

bonsoir ,


je voudrai savoir quels sont les éléments d'une franchise ?


est-ce que vous aurez un cours dessus ?


merci d'avance

Bonjour

Cela dépend de quelle "franchise" vous parlez.

En effet, si on regarde la définition de "franchise" sur le site Larousse


Clause d'une assurance qui fixe un montant restant à la charge de l'assuré en cas de dommage ; ce montant lui-même.

Savoir-faire, marque, etc., cédés par un commerçant à un autre dans le cadre d'un contrat de franchisage.

Période durant laquelle le bénéficiaire d'un crédit n'a rien à rembourser ou ne paie que les intérêts liés au crédit, sans avoir à procéder à l'amortissement du capital.

Exemption en matière de taxes, d'impôts ou de droits de douane.

http://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/franchise/35021

Manque de bol, les quatre définitions entrent dans le cadre du droit des affaires

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franchise de production et de distribution

Bonjour

Avez-vous au moins fait des recherches avant de venir sur le forum. Quand je tape franchise de production et de distribution sur mon moteur de recherche, ce n’est pas les informations qui manquent

https://www.petite-entreprise.net/P-626-136-G1-types-de-franchises-deux-grandes-categories.html

http://www.franchisekey.com/fr/franchise-guide/quels-sont-les-diff%C3%A9rents-types-de-franchise.htm

https://franchise.ooreka.fr/comprendre/definition-franchise

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Tu as souvent une marque, un signe distinctif, une assistance du franchiseur ou autre, mis à disposition du franchisé mais aucun cadre juridique.
C'est à dire qu'il y a pas d'element essentiel / indispensable pour avoir une "franchise".
Tu peux donc avoir, par exemple, une "franchise" sans qu'il y ait une marque mise à disposition (même si dans 95% des cas, le franchiseur laisse exploiter sa marque au franchisé, ce qui est souvent le but premier).