Est il possible de faire un plan en deux parties dans un commentaire d'arrêt en exposant deux théories.
Je m'explique:
J'ai un court extrait de Kelsen sur la hiérarchie des normes
A travers cet extrait de "La garantie juridictionnelle de la Constitution" datant de 1928, Hans Kelsen met en lumière l'impuissance de la constitution sur les normes juridiques ce qui remet en doute l'apparente fermeté attribué à ce texte .
Je voudrais mettre:
I) La Théorie de la Normativité
a)La conception des normes juridiques
b)Une hiérarchie a double degré ( statique et dynamique)
II ) La théorie de la justice Constitutionnelle
a)La garantie de repartition des compétences ( juge aiguilleur)
b) Procédures disponibles (missions) ou principes de la justice constit.. ( je ne sais pas quoi mettre dans ce (b) )
N'est pas trop descriptif?
Non, le but du commentaire n'est pas de faire I. Première idée, II. Seconde idée. Ton plan doit démontrer quelque chose, les parties doivent se répondre pour apporter un éclairage (de la pensée de l'auteur).
De plus, Kelsen, impuissance de la constitution sur les normes juridiques, hiérarchie des normes... Tu es sûr ? Quid de la théorie de la norme fondamentale qui permet de créer d'autres normes valides qui résultent de la première ?
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« Je persiste et je signe ! »
Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.
ok ! merci pour ta contribution.
Je vais retravailler cela
Je te tiens au courant :)