Nom d'une pipe O_o Quel monde !
Tu as oublié d'entourer ta tête en rouge, qu'on te localise... Je suis déjà sortie, oui
--> Jodie : le principe de légalité, ça tombe relativement souvent ( enfin j'avais eu comme sujet l'infraction inachevée, mais deux étudiants sur six ont été interrogés sur la légalité cette année-là - c'était un oral ), donc tiens bon, courage
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olé ! le gandeur de service a besoinn d'un renseiiignement !!!!
Concernant le pouvoir du juge pénal !
j'ai compris que pour les REGLEMENTS, il a le droit de tous les interpréter et pour tous il peux vérifier la légalité MAIS jusqu'ou ????
Mais concernant la loi, c'est quoi sa limite ???
le contrôle de conventionalité il l'utilise parcequ'il ne peut pas vérifier la constitutionalité d'une loi mais peut-il le faire pour un reglement ??
VOILà ! je croyais comprendre mais je commence à mélanger ! grrrrrrrr !!! MERCI pour les réponses sinon je vais devoire ré-ouvrir le cours !!!!!!!!!
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Merci mathou , ben gsper que ça va tomber sur le pcp de légalité parce que je le connais vraiment par coeur, g eu ma dose là ! si g pas compris ce que c t MDR...par contre infraction inachevée...hum g zappé ce chapitre, je crois que je v m'y mettre ! Je v me coucher à quelle heure moi !! lol
Euh , sinon : le jupe pénal il peut écarter un réglement contraire au principe de légalité ayant valeur constitutionnelle mais seulement ECARTER , pas d'annulation ! ça c réservé au juge administratif !
le JP il est pas juge de la conformité des lois à la constitution dc une loi imprécise dc contraire au pcp de légalité, il doit l'appliquer MAIS OUF le pcp de légalité a valeur internationale : art 7 de la CESDH il me semble or article 55 de la C° : Les traités, conv > lois dc il ECARTE l'application de la loi imprécise mais il l'ECARTe , il ne l'annule pas.
"PIGé ?" comme dirai notre bon vieux prof de droit administratif d'amphi
Au fait récite moi la hiérarchie des normes muah muah
La panique d'avant les épreuves, je connais Au besoin, lisez le plan du cours ou le sommaire de votre manuel pour vous re-situer dans la matière, vous verrez que les connaissances vont vous revenir au fur et à mesure.
Pour l'infraction inachevée ( la tentative ), il s'agissait surtout de se demander à partir de quelle étape de l'iter criminis il pouvait y avoir punition, en rappelant d'abord les éléments constitutifs d'une infraction, de dire qu'il en manquait un dans la tentative, et les conséquences sur la qualification, etc. Je te le dis parce qu'à l'époque, c'était notre premier oral ( en première année nous n'avions eu que des écrits ), et que je ne construisais pas les introductions, ce que le professeur m'avait expliqué à la fin. Maintenant je fais l'effort, c'est plus clair pour structurer ce que je veux expliquer. D'ailleurs c'est grâce à ça que j'avais eu 18 en finances publiques, à cause de l'introduction en entonnoir et de la troisième partie " critiques ". Mais c'est pas évident au début, même si ça fait une bonne expérience.
Jette un coup d'oeil ici : http://www.juristudiant.com/site/module ... icleid=104 pour la tentative avant de te plonger dans ton livre. Voulais pas te faire peur moi
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Ce n'est pas tombé sur les infractions ché pas koi OUF et ça c'est plutôt bien passé !!
J'ai une question pour le droit adm ( TD) , il me semble que ce n'est pas important de savoir ds le détail ce qu'est l'affermage, régie directe,habilitation unilatérale...pour un commentaire ou une dissertation.Est ce que je peux faire l'impasse sur ces points là ( du moins ne pas les apprendre avec précision !) ?
SLT mlle !
Si le sujet de la dissert concerne la gestion des SP = le fait de ffaire l'impasse serait plutôt domage
Maintenant tu peux toujours choisir ma méthode :
PARTIE DU COURS QUE JE MAITRISE LE MOINS = SP donc j'ai décidé de choisir le sujet qui ne l'englobera pas quitte à faire le commentaire !!!!
A TOI DE VOIR MAIS JE PENSE QUE DANS CE COURS, TOUT PEUT TOMBER :(:(:(:(:(:(:cry::cry::cry::cry::cry::cry::cry:
Au fait, ça avance tes révisions ?? j'ai tenté l'ADM sur 1 jour mais j'ai lamentablement échoué A CAUSe DU SP !
@ ++++++
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La l² c'est tellement chaud que mes partiels commencent demain, souhaitez-moi bonne chance les enfants.
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Ovide
BONNE CHANCE M le L² !
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Ouaip, la chance, c'est pour les perdants, et sur ce coup, je vais en avoir besoin...
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Ovide
va y au KULO !
ON VA REUSSIR !
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Ouaip, c'est ce que je me dis aussi. T'inquiete, on est pas arrivé jusqu'ici pour se faire planter par des sujets à la c** :trombine vénère:
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Ovide
oué enfin tout dépendra des sujets ! je deteste ces commentaires d'arrêts !!! LA GALERE DE TROUVER UN PLAN...
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Lol, demain j'ai un commentaire de 4 arrets à faire en civil, et je hais le civil. ça passe ou ça casse, personnellement, j'aime bien quand ça brasse. Allez t'inquiete legione, t'as le bon état d'esprit, suffit juste d'oser pour leur faire peur maintenant
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Ovide
va voir mon TOPIC STOP DROIT venez jouer ! tu va voir ce qu'il aut faire ! dilapide les prof virtuellllement !!!!
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Je confirme que la distinction spic/spa est un thème qui tombe souvent aux examens.
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Dignité, Conscience, Indépendance, Probité, Humanité
oh ca oui
pour avoir fait 2 2ème année à cause du droit administratif, je peux également confirmer que c'est même un des sujets favoris
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Merci de respecter la charte du forum.
M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles
slt !
Pour la citoyenneté europeene, il faut bien le comparer par rapport à l'Etat Fédéral ! c'est ce qui me semble important avec cette prof
il y a juste à savoir que c'est un surplus à la citoyenneté NAT qui permet de donner 4 nvx droit au citoyens MAIS QUE SI L'ON REGARDE DE PLUS PRES, çA RESSEMBLE PLUS A UN SURPLUS DU STATUT DE NATIONAL (cf nationalité)
Sinon, pour distinction SPA/SPIC SA CRIANT LES GARS !!! moi je juste qu'il y a un arret BAc D'ELOKA ahah !
Je dois continuer mes révisions ! je bosse la CAUSE en civil ! c'est chiant aussi !!!
N.B: JE NE TROUVE PLUS MON tOPIC sur LE POKER !!!!!! IL EST OU ??? ALLEZ L'ADMINISTRATEUR !!!!! IL EST OU ??? :(:(
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Je l'ai mis dans la partie à bâton rompus, t'inquiète il est pas loin
C'est koi ce BINZZZ !!!
L'un qui me demande d'ARRETER D'ECRIRE EN MAJUSCULES
L'AUtrE QUI VEUT ECREIRE 3 LETtres
MAIS je remercie l'administrateur de m'avoir permis de retrouver mon super TOPIC
POURRQUOI ARrETER D'ECriRE COMME çA ??
ahahahahhaha
IL FAUT pas cheRcher LEgione
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Yann (Modérateur Nancéien) ! je trouve pas mon TOPIC dans baton choueete !!!
T'as fait une erreur de manip ????
AHHHHHH !
QUE FAIRE ????
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