Bonjour à tous , je suis étudiante en L1 droit, nouvelle sur le forum et j'aurai besoin de votre aide .
Mon professeur de droit constitutionnel m'a donné un exposé qui est: la navette parlementaire en France . J'ai fais plusieurs recherches , à la médiathèque , sur le net , mais je suppose que ce n'est pas assez parce que j'ai proposé un plan à mon professeur et il m'a dit que ma première partie n'était pas bonne. Voici le plan que je lui ai proposé
sujet: la navette parlementaire
I- la navette classique
A- L'examen en première lecture
B- transmission entre les assemblées et lectures successives
II- interruption de la navette: la commission mixte paritaire
A- réussite de la commission mixte paritaire
B- échec de la commission mixte paritaire
Merci d'avance pour votre aide .