La notion de conducteur

https://ibb.co/ydqZ0Fq

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Bonjour je m'excuse de vous déranger mais j'ai une question de cours car en effet comme vous pouvez le voir dans le document dans le lien ci-dessus j'ai un problème pour comprendre les deux phrases que j'ai mis en verre pouvez-vous me les expliquer s'il vous plaît ou bien me dire si elles sont erronées et quelles seraient donc dans ce cas les phrases correctes s'il vous plaît ?

Et j'ai aussi un doute concernant l'arrêt qui a été mis en référence pour illustrer le propos qui est juste avant car j'ai eu beau rechercher mais tous les arrêts rendus par la cour de cassation ce jour-là ne parlent aucunement d'un conducteur qui aurait été éjecté de son véhicule. Pouvez-vous me dire si la référence de l'arrêt indiqué dans le cours est erroné et si oui quel est le bon arrêt illustratif s'il vous plaît ?

Merci d'avance pour votre réponse

Bonne journée à vous

Cordialement Dernière modification : 24/06/2024 - par Lorella Modérateur

Bonsoir,

Je ne peux vous aider sur vos questions.

Ici peut-être un article pourrait vous aider dans la compréhension

https://www.vjp-avocat.com/fr/loi-badinter

Avocat spécialisé en dommages corporels pour tout type d'accidents

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Assistante Ressources Humaines

Je réponds aux questions uniquement sur le forum, ne m'envoyez pas vos questions par MP.

Je ne suis pas disponible 24h/24h. Merci pour votre respect.

http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html