La personnalite juridique

SUJET QUI ME TRACASSE REDACTION DE CE CAS PRATIQUE SVP:Dame GLA modestine n'a vraiment pas une vie heureuse dans son foyer confrontees tous les jours aux exactions des deux enfants d'un premier lit de son epoux qui ne la porte pas dans leur coeur ,elle subit quotidiennement les quolibets de sa belle-famille qui lui reproche de ne pas faire d'enfant apres 15 ans de mariage. Mais quand le bonheur vint a la visiter il ne dura pas parce que survint aussitot le malheur.En effet le 05 fevrier 2015 alors qu'elle portait enfin une grossesse de 6 mois un crash d'avion lui arrache son epoux GLA anselme aus yeux de biche .celui ci laissait a sa succession un riche patrimoine immobilier. VEUVE GLA modestine accouche le 17 fevrier 2015 de triple s.l'accouchement fut tres difficile car : le premier des triples ,un hermaphrodite est ne sans vie apres de longues heures de douloureuses et penibles contractions ; le second un garcon pesant 4.5kg fut expulse apres cesarienne ;le dernier sans sexe avec des plaies sur le squelette souffrait de deficience cardiaque il decede le soir du 19 mai 2015.le 18 aout 2015 devant le notaire charge du partage les parents de feu GLA affirme que ces triples n'ont pas le droit aux biens de la succession . tres attristee veuve GLA MODESTINE vient vous consulter .Eclaire la sur les droits de chacun des triples.

COMMENT PUIS JE RÉSOUDRE CE CAS PRATIQUE ?

Bonjour,
1°) En soignant votre orthographe. Certaines phrases sont incompréhensibles ou ambigües par vos fautes de conjugaison.
2°) En nous précisant dans quel pays ça se passe.Les lois n'y sont pas forcément les mêmes qu'en France.
3°) En évitant de taper vos questions en majuscules, on n'est pas sourds !

devant le notaire charge du partage les parents de feu GLA affirme que ces triples n'ont pas le droit aux biens de la succession
Et le notaire, qu'en dit-il ?

Bonjour,

Si c'est du droit français, je pense que tout tourne autour de la maxime juridique "infans conceptus...". L'enfant simplement conçu a des droits s'il y va de son intérêt (succession par exemple), à condition qu'il naisse ensuite vivant et viable. Après, il faut déterminer lequel ou lesquels de ces 3 enfants est né vivant et viable. Mais je ne vais pas faire tout le cas pratique à votre place. Je vous laisse un peu réfléchir (comme dans tout bon cas pratique, il faut une majeure, une mineure et la conclusion).

Cordialement
JG

PS : comme dit Emiliac, l'écriture en majuscules ne se justifie pas. Inutile de crier.

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Joaquin Gonzalez

Master 1 en droit des affaires

Conseil d'entreprise



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merci joaquin pour une precision les droits francais et ivoirien sont les memes.