La responsabilité contractuelle

salut !!!
comment traité l'action en revendication et action distraction

Bonjour,
Allô Guy Darbois ?

En Master 2 et encore des fautes de français ?

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Hors Concours

Je croyais que le thème etait :responsabilité contractuelle

Bonjour

Bref, direction le trou noir

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Dans ce cas, il serait loisible dea poser la question du regime de la responsabilité contractuelle. Dans une 1ere partie du travail, examiner le regime legal de cette responsabilité à travers ces conditions de validité et de mise dn oeuvre. Dans une 2eme partie, parler des amenagements conventionnels à travers les clauses de non respo, de limitation de respo et les clauses penales