La responsabilité du joueur de foot du fait de son ballon

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je sais que le sujet a déja était demandé mais j'ai vraiment des difficultés avec ma dissertation. La responsabilité du joeur de foot du fait de son ballon sachant que je ne trouve pratiquement rien dans mon cours. EN est il vraiment responsable? Ya til un régime spéciale?

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Bonjour,

Merci d'arrêter de poster votre sujet toutes les 10 minutes. Si vous aviez lu la charte du forum vous sauriez qu'on demande aux membres de poster un plan et une problèmatique avant de fournir une quelconque aide. Cela veut dire qu'il faut un premier travail de votre part!

Sachant que vous n'avez même pas été ouvrir un livre sur la responsabilité, cette condition n'est pas remplie.

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Je vais donc vous proposer mon idée de plan aisni que ma problématique je ne suis pas seule à poser ce sujet

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dans ma problématique j'accés surtout le problème autour de la garde du ballon.

I/UN JOUEUR RESPONSABLE
A) les 3 conditions réunie pour que la résponsabilité du joeur soit engagé

B)Le joueur de foot gardien de son ballon

II/ la possibilité pour le joeur de foot de s'exonhéré de la responsabilité

A)la force majeur
B) l'acceptation du risque

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Quelle est clairement votre problèmatique?
Qu'y a t-il dans votre partie I/B?

Merci de vous relire avant de poster (cf charte du forum)

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marianne76 Modérateur

L'acceptation des risques ce n'est pas une condition d'exonération, vous ne maîtrisez pas du tout la notion, d'ailleurs il y a des conditions particulières pour qu'elle s'applique, penchez vous un peu dessus, ouvrez un manuel et réfléchissez
L'acceptation des risques empêche la victime d'invoquer 1384 al1er on se situe donc au stade des conditions d'application de l'article 1384 non pas au stade de l'exonération . Par ailleurs il y a un arrêt récent de 2010 que affirme que l'acceptation des risques ne peut plus être opposée à la victime d'une chose. Donc votre titre est à reformuler et je dirais même plus c'est tout votre titre 2 qui est à revoir . Quant à la 1ère partie la question de la garde commune vous dit-elle quelque chose ??

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Camille Intervenant

Bonjour,
Sans oublier l'incidence : qui dit "joeur de foot" dit adhérent à une association sportive, du genre "Lokomotiv Dynamo Racing Football Club de Trifouilly les Oies", ou plus simplement "Club de Foot", laquelle association est tenue de souscrire une assurance RC pour les risques liés à la pratique du football par ses adhérents et les conséquences pour des tiers. Donc, tout va dépendre du type de faute du joueur.

vous ne maîtrisez pas du tout la notion

sans parler de celles de français... 17.gif

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Hors Concours

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marianne76 Modérateur

Oui je n'ai même pas osé faire référence à l'association sportive ...

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Camille Intervenant

Re,
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Et pi d'abord, c'était pô MON ballon, c'était çui donné par l'arbit' en début de match ! C'est lui ki m'a dit : "allez, vazy Coco, shoote dedans !". Pouvais pô deviner que Sarko allait se trouver dans la trajectoire... (marche pô bien, son immunité...)

Tout ça, c'est d'la faute à l'arbit' !!!

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Hors Concours

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marianne76 Modérateur

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