Bonjour, je suis en première année de droit et je viens de m'inscrire sur ce site. Pouvez vous m'aidez pour ce sujet en complétant, modifiant ou même me proposant d'autres plans. J'ai essayer d'être original, en utilisant des formulations peut être maladroites. Ce plan est peut être même mauvais, en tout cas cette note va s'ajouter à mon deuxième semestre, j'ai besoin d'un sérieux coup de main, merci :)
Phrase d'accroche: Arrêt ''Costedoat'' rendu le 25 février 2000 « n’engage pas sa responsabilité à l’égard des tiers le préposé qui agit sans excéder les limites de la mission qui lui a été impartie par son commettant »
I/Un préposé disposant d'une responsabilité personnelle convoyée
A/Les facteurs relatifs à l'immunité civile du préposé
-Lien de préposition, rapport d'autorité, rôle de l'immunité ...
B/ L'endossement de la responsabilité personnelle du préposé par le commettant
-Article 1384-5, les trois conditions, le fait dommageable ...
II/Un préposé disposant d'une responsabilité personnelle exploitable
A/Les conditions pour engager la responsabilité civile du préposé
-Infraction pénale, faute intentionnelle, abus de fonction ...
B/Les différentes interprétations de l'arrêt Cousin (pas de meilleure idée)
-les trois interprétations ...
Bonjour
Manifestement il s'agit d'une dissertation.
La phrase d'accroche ne convient pas , vous citez directement l'arrêt central en intro (il faut faire une introduction en entonnoir et donc commencer de manière plus large, pourquoi pas historique par exemple, ce qui se passait avant Costedoat)
Votre I n'est pas très clair que voulez vous démontrer ?
IA votre sous titre est trop vague une fois encore on ne voit pas bien ce que vous voulez mettre dedans
IB me semble aussi sujet à caution
II là encore le titre est trop vague
Vos titres doivent être simples mais explicites . Rien qu'à leur lecture on doit voir où vous voulez aller et quelle est la démonstration que vous voulez faire.
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