La révison dans la Vé République!

Coucou! voila jai une diseertation a faire dc je voulais connaitre votre avis:

Le sujet est donc : la révison dans la Vè République

Donc mes propositions de problématiques étaient :

1- quels sont les différents moyens/ procédures de révisions prévues par la Constitution ...?

2- La révison peut -elle etre "détourner" par intéret ,? ( en référence à l'utilisation de l'art 11 par de gaulle)

J'ai fais le plan pour la première problématique :

I- L'art 89 : une procédure de " droit commun":
A- Le titre unique
1- Une distinction historique ( pouvoir de faire les lois ≠ du pouvoir de réviser la loi )
2- un article unique =>Art 89

B- Une procédure conventionnelle:
1- Le référundum
2- Le congrès

II - L'art 11: une procédure de révison " détournée" / implicite
A- Interprétation Gaullienne de la révison ( causes)
1- Mise hors du jeu des Parlementaires => peur de Gaulle du refus du Sénat pour le SUD.
2- Parallélisme des formes: => constitution acceptée par référundum dc révison de cette dernière par référundum

B- Conséquences de cette procédure de révison:
1- Le danger d'une révison libre
2- ??

Voila merci bcp de me donner vos avis ( meme critiques ca fait avancer^^), la seule chose qui me chagrine dans mon plan c'est que je dissocie les deux formes de procédure ... j'aurai voulu les comparer tout au long de la dissert .. mais ca serait devenu un commentaire comparé donc je ne sais pas trop ... merci de me donner vos avis
( et svp ne me le piquait pas)

Je pense que la 1ère problèmatique est beaucoup mieux!

Ton plan parait répondre à la problèmatique bien qu'il puisse encore être peaufiner (référendums et non renférundum).

Par contre, je ne comprends pas ton I/A: un titre unique

Grenadine, pense à te relire lorsque tu postes, tu laisses pas mal de coquilles qui te rendent difficile à lire

Concernant le plan, je suis plutôt de l'avis de Sabine. C'est un sujet très classique qui peut être traité de plusieurs façons, du moment que tu défends ton plan. Ici tu couvres les différents moyens, mais comme il s'agit d'une ébauche je me demandais si tu ne mentionnais que la pratique relative au référendum ?

Si tu regardes dans la section " droit constitutionnel " tu verras d'autres plans proposés par des étudiants de première année qui pourront peut-être t'inspirer. Et puis dis-toi que sur ce genre de sujets on ne fait pas d'idées neuves : même si vos plans sont similaires avec ceux de tes camarades, le corps du devoir et la rédaction font qund même la différence.

Sabine : le " titre unique " doit faire référence à la section du texte qui est consacré à l'article.

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En fait, tu vas peut-être me trouver dure, mais je crains que tu ne tombes dans la dissertation descritption, surtout dans ta première partie.

Deux éléments (entre autres) pourraient limiter cet écueil :
-quid de la constitutionnalité de l'utilisation de l'article 11 (si tu comptes en parler dans ta Partie 2, tu devrais davantage apparaître dasn tes titres)
-quid du débat relatif aux limitations du pouvoir de révision

si tu n'arrives pas à les intégrer dans ton plan (ou mieux à en trouver un autre), tu peux appeler à nouveau au secours, j'essaierai de te guider vers un autre plan.

Bon courage

Une autre solution pourrait permettre de s'interroger sur les différents acteurs de la révision: le Président, le Parlement, le Peuple et le Conseil constitutionnel. Je pense qu'il y aurait là une approche intéressante, et qui pour une fois, changerait des plans bateaux.
Bien sur ce n'est là qu'une idée mais je ne voudrai contraindre personne. Disons seulement que le plan qui ne fait que décrire les procédures manque de problématique.

C'est ce plan-là que j'avais fait au premier devoir, sur les différents acteurs de la révision et les enjeux politiques. J'avais été très inquiète parce que tous les autres avaient fait de longs exposés des procédures, et en fait la chargée de TD avait beaucoup aimé mon plan. Ca tombait bien, c'était le premier devoir du premier semestre et il était ramassé

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Comme quoi... il y a peut etre une bonne idée!!!

Désolée pour les coquilles dans mon message... :s

Pour ce qui est du titre unique , je voulais faire ressortir le fait qu' un seul titre est consacré à la révison pour bien fair voir l'importance de la révision dans la constitution...!

Pour ce qui est de la pratique du référundum , non je ne le mentionne pas uniquement ... je mentionne aussi le fait que beaucoup plus de révision sont passées par le Congrès que par le peuple Français ( I- B-2)

Pour ce qui est de la partie plutot descriptive, entre temps j'ai changé mon plan car j'ai eu une autre idée donc ma première partie devient

I L'article 89 : une procédure de droit commun
A- Le titre unique
1- l'article unique
2- Les limites de l'article unique

et pour ce qui est du B, je ne l'ai pas changé. J'espère qu'avec cette modification cette partie sera moins descriptive

Et pour la seconde partie j'ai finalement achevé le B donc il deviens:

II - B- Conséquences de cette procédure
1 Le danger d'une révision libre
2 Encrage de la vision Gaullienne dans les institutions.

Jespère toute fois que l'on 2 ne fera pas de répétition avec mon A !

Enfin pour ce qui est de la constitutionnalité de l'article 11 je vais en parler dans la chapeau qui annoncera le A et B de ma deuxième partie.

Merci beaucoup de m'avoir conseillé