La sanction de la règle de droit

Bonjour, bonjour,

Un petit sujet que je trouve plutôt ouvert en guise de sujet de dissertation :

"La sanction de la règle de droit"

Je suis parti dans l'idée d'exposer dans un premier temps la vocation de la sanction dans la règle de droit, avec un point sur son rôle de "critère" inaliénable à la qualification d'une règle de droit et un autre point sur la garantie de paix sociale qu'apporte la sanction.

Dans un second temps je vais m'orienter sur la question des limites de la sanction, j'aborderais l'idée que la sanction est difficilement applicable avec équité, j'aborderais ensuite les limites de la sanction dans son but de "réparation" (une somme d'argent ne remplace pas un mort).

I Vocation de la sanction

A La sanction, critère inaliénable de la règle de droit

B La sanction, une garantie de paix sociale

II Les limites de la sanction

A Une difficile application de la sanction dans l'équité (pas à l'aise avec la formulation je cherche autre chose)

B La sanction, une réparation aléatoire


Le TD étant essentiellement axé sur l'idée du caractère inaliénable de la sanction pour caractériser la règle de droit j'ai aussi songé à faire un parallèle avec une divergence doctrinale tournant autour de cette idée, mais n'étant que peu inspiré j'ai choisi de rester dans l'idée de présenter la vocation de la sanction ainsi que ses limites, solution de facilité sûrement ... mais dans un sens je me dis que le jour du test j'ai plutôt intérêt à rester en terrain connu dans ma rédaction au risque de partir dans un hors sujet total par manque de connaissance ..

Bonne ou mauvaise démarche, à vous de m'éclairer ;)

Bonne journée.

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Bonjour

Je trouve que ton plan tient la route. Cependant, avant d'aborder le plan, il faut commencer par chercher la problématique. C'est comme pour une maison, on commence d'abord par les fondations. Et ben dis-toi que ta problématique ce sont les fondations de ta dissertation, et que le plan c'est les murs, tu ne peux pas poser les murs avant d'avoir fait les fondations, ou alors c'est un coups à recevoir un coup de fil de Julien Courbet de la part de tes acquéreurs

Par conséquent, quelle est ta problématique ?

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En effet, c'est la deuxième fois que l'on me le dit sur le forum pour ma problématique, c'est vrais que j'ai tendance à la garder pour moi égoïste que je suis.


La / les problématiques que j'ai dégagé de ce thème sont :

La sanction assure elle le respect de la règle de Droit ?

La règle de Droit est elle caractérisée par la sanction ?

Mon plus gros soucis je crois, c'est de m'eparpiller dabs mes problématiques, quant certains n'en voient qu'une, j'en décèle plusieurs. Snif...

Si ces problématiques aboutissaient toutes au même plan de dissertation ça m'irais mais là, ces deux problématiques m'emmènent sur deux dissertations.


Une sur l'intérêt de la sanction dans l'application de la règle de Droit.

L'autre, dans le questionnement de la définition d'une règle de Droit sur le seul moyen de la présence ou non de la sanction.


Je travail sur ce soucis, avoir des idées n'est pas un tort je le sais, mais ne pas réussir à les filtrer en est un et ça pourrait sans doute me causer quelques soucis.


Je vais tâcher de revoir la question de la problématique ...

Je vais faire une pause sport et je replonge dedans après ...

Je crois que je préfère quant les dissertations ne m'inspirent pas

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Bonjour


Je travail sur ce soucis, avoir des idées n'est pas un tort je le sais, mais ne pas réussir à les filtrer en est un et ça pourrait sans doute me causer quelques soucis.

Et c'est justement tout le problème de la dissertation. Il faut savoir faire le tri dans ses idées et les organiser. Ne t'inquiètes pas ce sont tes premières dissertations, à force d'en faire tu te sentiras plus à l'aise.

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Je prends ça comme ça aussi, je travail sur la méthode, je pense qu'à force je vais trouver la bonne voie.

Bonne journée :)

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Salut Chris !

Avez vous pensez à différencier les sanctions ? Cela peut aussi être intéressant de voir qu'il en existe plusieurs types ?

Sinon vos problématiques sont pertinentes ce sont mêmes à quelques nuances près celles que l'on a eu en cours !

Bonne soirée

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"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)


"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ

Pour les sanctions je pensais en effet les définir dans mon dernier B (la sanction répressive et réparatrice) pour aborder le fait que la sanction ne permet pas toujours réparation, une mise en prison ou un dédommagement ne faisant pas revenir un mort.

Pour les problématiques, j'avoue que je suis beaucoup plus inspiré que ma dissertation de droit constitutionnel ayant pour thème "La révision constitutionnelle par le peuple sous la 5e république".


Je vais faire une pause, venant de passer presque 4h sur la dissertation de droit ... cet après-midi piscine et je repars sur ma dissertation d'intro au droit.

Courage courage.

Merci et bonne journée ;)

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Hey !

Oulala courage à toi !
Oui cela me semble pertinent d'aborder les définitions de sanction répression et sanction réparatrice dans ton grand II) B) cela permet de finir sur la note critique de ta dissertation !

Bonne nage et bonne continuation dans ta rédaction !

Bonne journée

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Je fais ma dissertation au calme de la nature ... Petit week-end à center parcs en Moselle.
Je profiter du calme pour travailler ce qui est un peu plus agréable que la maison ou parfois le rôle de papa prend le devant sur l'envie d'avancer dans les TD et les révisions, ces petites pauses sont agréables et me permettent en faire mes TD en un week-end de travail tout de même ponctué de saut dans l'eau pour rafraîchir les idées et en fait naître de nouvelles ;)

J'espère que le résultat sera à la hauteur de mes espérances ...

Have a good day ;)

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Bonjour

J'imagine la scène

- Hé regardez ! Chris est en train de battre le record d’apnée ! Mais comment fait-il ?!
- Bah, il réfléchit à son plan de dissertation



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C'est plus ou moins ça ...

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