La séparation des pouvoirs dans la Constitution de 1791.

Bonjour à tous,

j'ai un travail à faire sur le sujet suivant :

La séparation des pouvoirs dans la Constitution de 1791.

j'ai trouvé plusieurs discussions qui traitaient de ce sujet mais datant d'il y a plus de 10 ans je pense qu'il vaut mieux en recréer une autre.

j'ai trouvé dans une discussion un plan, je voulais savoir ce que vous en pensez.

Dans quelles mesures la séparation des pouvoirs dans la Constitution de 1791 est-elle l'acteur de son anéantissement ?

I. Une séparation rigide des pouvoirs

A. La prépondérance du pouvoir législatif

- Il gère l'armée même si le roi en est le chef officiel

- Il rédige les texte de lois

- Il gère le budget de l'Etat

B. Un pouvoir exécutif limité

- L'organe exécutif n'a pas l'initiative des lois (même si le roi peut proposer des lois aux membres de l'Assemblée nationale constituante)

- Le roi est soumis aux lois (donc en quelque sorte à l'organe législatif)

-Il peut néanmoins choisir et révoquer ses ministres et est chargé de sanctionner et d'exécuter les lois.

- Le véto royal (Je comptais en parler brièvement car cela fait partie de ses compétences mais j'en parle également dans ma deuxième partie)



II. Des contre-pouvoirs mal organisés, menant à l'échec de la Constitution de 1791

A. Les compétences du pouvoirs exécutif sur l'Assemblée Nationale Constituante (ou bien) Les relations entre l'organe exécutif et l'organe législatif

- Le véto royal

- Régime monarchique : Le gouvernement est irresponsable devant le Parlement, même si on peut toutefois engager la responsabilité pénale du roi s'il fuit le pays ou déclare la guerre contre la France (ce qui est une sortie d'impeachment)

B. Un blocage constitutionnel

- Un véto royal difficilement surmontable

- En cas de conflit les députés sont censés avoir le dernier mot car ils sont légitimement élus par des représentants du peuple.



d'après moi la pb n'est pas assez précise, et le II se répète un peu.

Qu'en pensez vous ?



Merci de votre aide

Bonjour

Juste pour signaler que j'ai supprimé le message que vous aviez écrit sur un autre sujet.
Il est mieux que toutes les réponses soit centralisées sur un seul et même sujet.

__________________________
Charte du forum

Attendus filière droit

Les études de droit, c'est quoi ?

Méthodologies

Méthodes de travail

Sites utiles pour vos études

Logement étudiant

Job étudiant

Études à distance

Année de césure

Service civique