La séparation des pouvoirs

Article publié par Nicolas_Mas.

Le principe :

Le philosophe voulait un gouvernement modéré, un gouvernement qui permettait l'épanouissement de la liberté.
" Tout homme ou tout organisme qui dispose d'un certain pouvoir, à  en tendance à  en abuser et à  mettre en péril cette liberté " : le pouvoir arrête le pouvoir.
Montesquieu veut éviter la concentration des pouvoirs. Mais plus qu'une simple séparation des pouvoirs, il préconise la théorie des contre-poids des pouvoirs.

Dans " L'esprit des lois ", il affirme l'existence de trois pouvoirs qui sont " la puissance législative, la puissance exécutrice des choses qui dépendent du droit des gens, la puissance exécutrice de celle qui dépendent du droit civil ".

Ainsi, dans chaque Etat, trois fonctions doivent être nécessairement remplies :

" La fonction de faire des lois : faire des règles générales qui sont applicables à  tous les citoyens sans exception.
" La fonction d'exécuter : elle consiste à  appliquer les règles générales aux cas particuliers et s'assurer que règnent la paix et la sà»reté qui seules permettent l'entrée en vigueur des lois.
" La fonction de juger : elle consiste à  punir les crimes, sanctionner ceux qui enfreignent la loi. Elle consiste également à  trancher les différends des particuliers à  propos de l'application des lois.

Séparation des pouvoirs suppose séparation des organes.

Les interprétations du principe :

Montesquieu n'a pas précisé quelles doivent être les relations entre les trois pouvoirs. Ceci a donné lieu à  de nombreuses interprétations dont les plus connues sont " la séparation rigide et la séparation souple des pouvoirs

"SEPARATION RIGIDE DES POUVOIRS :

Est illustrée par le régime présidentiel américain. Aucun pouvoir ne peut empiéter sur l'autre.

Caractéristiques :

" séparation organique : indépendance organique,
" séparation fonctionnelle : chacun a sa fonction,
" la volonté de protéger un pouvoir : Constitution de 1787,
" égalité entre les organes : absence de hiérarchie entre les pouvoirs.

SEPARATION SOUPLE DES POUVOIRS :

L'idée principale est que le dialogue doit permettre le fonctionnement régulier des pouvoirs publics. La collaboration se traduit par l'existence de moyens d'actions réciproques.
L'exécutif a le droit de dissolution sur l'Assemblée législative ; le législatif peut mettre en jeu la responsabilité gouvernementale par l'interpellation ou la censure.
Dissolution : décision de l'exécutif qui vise a dissoudre la chambre basse qui renvoie les députés devant les électeurs.

Eléments clés du parlementarisme :

* Censure
* Q° de confiance
* Dissolution



( dernière mise à  jour par Mathou le 2/07/2005 )